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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ALBINGIA Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 23091 S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-3
66878c9c05d6f7f678d48e98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N°2024 / M64 N° RG 24/02994 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWFT ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [D] [Z], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Samuel CHEVRET de la SELARL DERBY
Source officielleChambre civile 1-1
678f381f06f4e91c5f36c382
16 janvier 2025
16 janvier 2025
******************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [M] [C] née le 24 avril 1993 à [Localité 5], de nationalité française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Christophe DEBRAY
Source officielleciv2
60794beb9ba5988459c44409
28 avril 1980
28 avril 1980
CHOC NE POUVAIT ETRE DETERMINE ET ENONCE QU'EN "RAISON DE LA VIOLENCE DU CHOC ET DE L'ENSEMBLE DES INDICES MATERIELS A L'EXCLUSION DES TRACES INDETERMINEES RELEVEES EN DECA DE L'ACCIDENT, NOTAMMENT DEBRIS
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef625
25 mai 1989
25 mai 1989
d'un mémoire ampliatif contenant l'énoncé, même sommaire, d'un tel moyen, dans le délai de trois mois prévu par le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Condamne Mme Desry-Vanden-Berghe
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d89
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2021L03070 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Claire RICARD Me Christophe DEBRAY
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2021L03069 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Christophe DEBRAY
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d64cdc6046d47e04bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
Mars 2026 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/01285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe DEBRAY
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49562
4 juillet 2024
4 juillet 2024
: Ordonnance rendue le 05 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2023R01032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Christophe DEBRAY
Source officielleQuatrième Chambre
668ed5e22980a82f59daacdd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Registre du Commerce et des Sociétés de MEAUX sous le numéro 407 519 370,, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie NGUYEN NGOC, avocat au barreau de PARIS, Me Christophe DEBRAY
Source officielleChambre sociale 4-3
65b370d18c0355000835f8f7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chambre : N° Section : N° RG : 18/03742 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe DEBRAY
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2304307_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2023 sous le n° 2304307, Mme C B, représentée par Me Dedry, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2304329_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, C B, représentée par Me Dedry, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302048_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
C A, représenté par Me Dedry, avocat demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution
Source officielle2ème chambre
DTA_2302222_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A..., représentée par Me Dedry, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 mars 2023 par lequel le préfet de Mayotte a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui faisant obligation de
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b8f
11 septembre 1998
11 septembre 1998
francs à titre de dommages et intérêts, - débouter Monsieur X... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner Monsieur X... aux entiers dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bac
15 mai 1998
15 mai 1998
à compter de l'arrêt à intervenir par mesure de grâce, - le condamner enfin aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le montant pourra être directement recouvré par la SCP LAMBERT DEBRAY
Source officiellecr
éesc/Pierre Z
61372530cd5801467741bb8b
6 septembre 1989
6 septembre 1989
phare avant droit, les traces de ripage de la voiture automobile prennent naissance selon le plan de la police à une distance notable (non cotée) du bord droit de la chaussée et que par ailleurs les débris
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-245341
17 septembre 2025
17 septembre 2025
margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)227 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Detry
Source officiellePôle Civil section 1
69d81b5ccdc6046d47b1b35d
9 avril 2026
9 avril 2026
Des débris de chantier, des armatures de fer et du béton remplissent ce fossé. » - en page 2 de celui réalisé le 4 août 2021 sont effectuées des constatations identiques s’agissant de la présence du
Source officiellePage 18 sur 191
SCI DEBRY MENARD
29/05/2026
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HOLDING JONATHAN DEBRY
31/03/2026
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DEBRY EI, Jean-Christophe
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 6 septembre 2024 désignant mandataire judiciaire SCP Btsg² représentée par Me Denis Gansier 2 Avenue Thiers CS 30159 19100 Brive-la-Gaillarde Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les a
17/03/2026
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SCEA DEBRYE
31/01/2026
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SPFPL DE MEDECIN RADIOLOGUE DEBRY
04/12/2025
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