RG 22/08521 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR5K [V] [U] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 et 15 décembre 2023, la SARL Julea Ospitalita, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet du déféré et à ce que le versement d'une somme de 3 000 euros

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Ceccaldi, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les

O..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020

François-Xavier Ceccaldi, secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports et correspondances, à l'exclusion des arrêtés de conflits ; que, dès

D B, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, ordonné une expertise, confiée au docteur A F, portant sur les conditions dans lesquelles M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 mai 2023 et le 5 juin 2023, la commune de Belgodère, représentée par Me Ceccaldi-Volpei, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Amiens métropole Volley

fins de régularisation de la construction en cours, à supposer qu'elle soit régularisable, s'agissant non seulement d'un local technique de 32 m2, mais de l'ensemble d'un bâtiment qui comprend une volière

l'arrêt attaqué a dit que Joseph-André Z..., Roland X... et Jean-Claude Y... seraient solidairement tenus des dommages-intérêts mis à la charge de Zamir A... après avoir énoncé que la "solidarité entre voleurs

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J5414 Demandeur (s) : CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] Représentant (s) : Maître CECCALDI

[G] [F] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Elsa VALENZA, avocat au

Rôle N° RG 23/15446 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJL6 [3] C/ [B] [N] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Stéphane CECCALDI

Rôle N° RG 22/05052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFZI [S] [T] C/ CPAM DES [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Céline ALINOT - Me Stéphane CECCALDI

Rôle N° RG 21/02844 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCHR [T] [R] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [T] [R] - Me Stéphane CECCALDI

N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2X3 [W] [M] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Frédéric CASANOVA - Me Stéphane CECCALDI

CAB SAINTE, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocats au barreau