éléments qui font apparaître que l'intention de l'auteur a été d'entraver la liberté d'aller et venir, quels que soient ses mobiles ; "aux motifs encore, s'agissant des faits dénoncés par Eric Y... et Aurélie

X..., épouse Y... a perdu, du seul fait qu'elle a été dispensée, à sa demande, d'effectuer son préavis, le bénéfice des dispositions protectrices sus-visées ; qu'en effet, l'envoi par Madame Aurélie X

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE-ET-VILAINE Melle Aurélie C...

La demande tend à voir : CONDAMNER par provision Monsieur [X] [I], en sa qualité de caution de la SARL L'AUREL ET L'ART DY, à régler à la société FRANCE BOISSONS RHONE ALPES la somme de 9.140,62 euros

du centre de rétention administrative de [Localité 1] ; Vu la demande de comparution présentée par Monsieur X se disant [L] [N]; Vu l'avis au ministère public ; Vu les conclusions de Me Aurélie

CEETRUS [30] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 S.C.I.

Zanoto, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Aurélie Lecaudey, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 février 2014), que Marcelin X... et son épouse Aurélie

Le 8 septembre 2017, le maire de Radersheim a accordé à la société Foncière Hugues Aurèle un permis d'aménager portant sur l'aménagement d'un lotissement " Les épis d'Or ".

] ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 25/15687 N° Portalis 352J-W-B7J-DBSNS N° MINUTE : Copies conformes délivrées à : Me Patricia TERRONI POIDEVIN Me Aurélie

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 décembre 2002 et 1er avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Aurélie X, demeurant ..., et

Née le 14. 07. 1982 à Douala au Cameroun ... 78166 DONAUESCHINGEN (ALLEMAGNE) Madame Annie-Aurélie Z...

laquelle le président du tribunal administratif de Lyon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par Mme Aurélie

IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [M] épouse [W], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie ATTAL de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Aurélie

Bourges, 28 juin 2012), que, le 19 janvier 2011, la société Imprimerie Marc Poussière (la société IMP) a été mise en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 20 avril 2011, la société Aurélie

on 24 December 1989 in Buzău 2, 6 § 1   33960/19 07/06/2019 Elena-Simona CRAUCIUC 21/05/1987 Buzău Aurel Dionisie AGACHE Daughter of victim killed by gunshot on 24 December 1989 in Buzău 2, 6 § 1

[F] [X] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Aurélie FAURE - #E1190 représenté par Me Aurélie FAURE - #E1190 DEFENDERESSE S.A.R.L.

[Localité 4] représenté par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure SCI MONOPOL IMMO [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Aurélie