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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
62848f86498a54057d102d53
17 mai 2022
17 mai 2022
avocat au barreau de BONNEVILLE Intimée Mme [P] [Z] [C]-[N] née le 18 Février 1961 à VERSAILLES (78000), demeurant 208 Route des Tattes de Borly - 74380 CRANVES SALES Représentée par Me Audrey
Source officielleRéférés
675a13053bace64ddb46bd12
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SAMUEL, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleRéférés
67f6e852a9d5adc260628123
4 avril 2025
4 avril 2025
2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielle2ème Chambre
6801dfe3354955cf78ced582
17 avril 2025
17 avril 2025
Par ordonnance du 31 mai 2022, le juge de l'exécution du le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains ordonnait à M. [B] [K] la remise du véhicul e. M.[B] [K] formait opposition à cette décision.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207973_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Benech et Me Aurey, représentant les requérants, de Me Juquin, représentant l'AP-HP, de M. F, pour le préfet de la Seine-Saint-Denis et de M.
Source officielle1ère Chambre
5fca2c926948ed24cb2877a6
1 décembre 2020
1 décembre 2020
LE FONDS DES NATIONS UNIES POUR L'ENFANCE (UNICEF), association prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 32] [Localité 53] Représentée par Me Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
65a191fa0ddb77892695c3a4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Janvier 2024 6ème chambre 2ème section N° RG 13/17011 - N° Portalis 352J-W-B65-CBL7O COMPOSITION DU TRIBUNAL Nadja GRENARD, Vice-présidente Stéphanie VIAUD, juge Marion Bordeau, juge assistée de Audrey
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaea
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe2354955cf78ced576
17 avril 2025
17 avril 2025
LANA SUSHI [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe COTTET-BRETONNIER de la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE : Madame [U] [H] [N] [
Source officielleRétention_recoursJLD
68fc59c8af64986e40f71c8a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
Source officielle4e Chambre A
603311efd6893b83ec468a4a
5 octobre 2017
5 octobre 2017
MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [V] [F] épouse [Z] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clarisse BAINVEL de la SELARL SBKG & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Audrey
Source officiellecr
613725cacd580146774208d0
22 octobre 1998
22 octobre 1998
X... vivait tant à Paris où se trouvaient son cabinet ... (9ème arrondissement), avec une secrétaire (Mme Aufrere) et des lignes téléphoniques, et son appartement ... (16ème arrondissement), tant à Evaux
Source officielleChambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey
Source officielleChambre 4-8
6438f1dca942a604f5e931f9
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43d3
11 avril 2024
11 avril 2024
judiciaire d'Avignon en date du 20 mars 2023, n°22/01940 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Laurence Grosclaude, conseillère GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues, greffière, lors des débats, et Mme Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e0cece1704f574744d
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93640
4 novembre 2016
4 novembre 2016
LAMY 10 RUE MARC BLOCH-92110 CLICHY Représentée par Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Assistée sur l'audience par Me Audrey
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec44
4 février 2016
4 février 2016
Je suis allé chercher une bassine d'eau avec une employée, puis l'extincteur pour tout sécuriser. Ensuite, j'ai procédé au réarmement de la baie SSI.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200743_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
récente du bassin versant de ce ruisseau.
Source officiellePage 18 sur 28