CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 877 résultats pour « Angelini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90907

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

né le 22 Mai 1987 à MONTPELLIER (34000) ... 34000 MONTPELLIER assisté de Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mlle Marion Z...

Source officielle

Page 18 sur 244

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b8d1

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

qu'après avoir ôté les étiquettes de chaque vêtement dérobé afin d'en rendre impossible l'identification, il revendait ceux-ci sur des marchés de la région parisienne ;.. qu'une des femmes du groupe, Angélica

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301428_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Antolini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302056_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 5 mai 2023 sous le n° 2301631, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202937_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202951_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69a7f36ecdc6046d47757174

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

APPELANT : Monsieur [S] [U] né le 22 Avril 1963 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Angéline ORARD de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE (bénéficie

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c96

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

audit siège, représentée par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Angéline

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee516

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Bois Fleuri, bâtiment 6, - Monsieur Pierre C..., demeurant chez Madame X..., à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., - Madame Marie-Thérèse D... épouse F..., - Monsieur Paul G..., - Madame Angéline

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2663bcaf505db696bc3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SZEWCZIKOWSKI, Greffier lors du prononcé : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Par contrat de travail à durée indéterminée du 1er décembre 2011, M.

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e907

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

-Tahiti (Polynésie française), en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 2001 par le tribunal de première instance de Papeete (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Angélina

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e57cdc6046d4754c6ff

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

VIRIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e67cdc6046d4754c851

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GLAUNEC avocat au barreau de DRAGUIGNAN PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a0

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

né le 25 Février 1934 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accecfcdc6046d47e4ded7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Défendeur(s) : ANGELITO (SASU) [Adresse 1] SIREN : 793 927 765 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC002572811

Admin. suprême

15 mai 2018

15 mai 2018

text-align:left } .sFCAD7A46 { width:199.27pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 25728/11 Francesco POTENZA et Angelica

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

687014f1b8daa57c7f6725a9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avenue des Thébaudières BP 70344 44816 SAINT-HERBLAIN CEDEX représentée par Madame [B] [V], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [A] [Y] [C] [W] Logement 1001 31 Avenue de l’Angevinière

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9db5277b000889437d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Charlotte ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEURS : Monsieur [B] [Y] né le 10 Mai 1957 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] non comparant représenté par Me Ambre ANGELINI

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68f3229b48e010cf6a8cd5bb

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Octobre 2025, Signée par Madame Amandine ANCELIN, et Mme Laura D'AIME, greffier présent lors du prononcé,

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

6976631fcdc6046d47b181d2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE DAX JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT Rendu le 13 janvier 2026, Par Claire Gascon, vice-présidente du tribunal judiciaire de Dax, statuant comme juge chargé de l'exécution, Assistée d’Angelina

Source officielle