initiative, - que Sophie X... ne disposait pas d' un logement de fonction et que c' est de son plein gré qu' elle a choisi de déménager, - que contrairement à ce que soutient l' appelante aucun tabagisme

Selon une attestation du Docteur [M], fournie par l'assuré, ce praticien précise qu'il le suit depuis le 10 septembre 2003, pour des épisodes de surinfection bronchique favorisée par un important tabagisme

certificat du 18 octobre 2022 du service de réanimation polyvalente de l'hôpital de Mercy, au sein duquel elle a été hospitalisée, que la requérante présentait des antécédents médicaux, notamment un tabagisme

X... souffrait d'une hémoptysie avec douleur thoracique droite depuis 1998, qui était liée à un tabagisme important, de sorte que l'accident du 29 juin 2002 ne pouvait pas être admis comme étant un accident

Loire-Atlantique au motif qu'il a quitté le logement qu'il occupait à la suite d'une rupture amoureuse, qu'il est hébergé chez des amis depuis deux mois et qu'il souffre de problèmes de santé en raison de son tabagisme

Elle estime que': - il existe des causes non professionnelles, en l'occurrence un tabagisme actif, facteur principal des cancers bronchiques, M.

en raison de son état de santé en ce que le salarié était placé en arrêt maladie lorsque la procédure de licenciement a été mise en oeuvre; - en raison de ses demandes répétées de voir cesser le tabagisme

Selon le requérant,   cette maladie aurait   été favorisée par le tabagisme passif subi   dans les moyens de transport empruntés par les détenus vers les tribunaux ou   lors de ses

    Le droit et la pratique internes pertinents en l’espèce au sujet du tabagisme passif dans les lieux de détention sont décrits dans l’arrêt Florea c.

responsabilité dans la survenue du dommage ; Attendu que l'arrêt retient, en se fondant sur les constatations du rapport d'expertise, que le patient a contribué, par la poursuite de son tabagisme

exact que dans une lettre du 26 novembre 2010 adressée au président de l'association AMIS, M Y...demande communication de son contrat de travail, évoque une surcharge de travail et se plaint du " tabagisme

    La Cour a déjà estimé que, pour le tabagisme passif en prison, la plainte auprès du juge délégué n’était pas un recours effectif à exercer par les requérants ( Marin Vasilescu c.

travail à Ugine, Déterminer si, en l’état des informations fournies, il est possible d’imputer la maladie, puis le décès de Monsieur [C] à ses conditions de travail à Ugine ou à une autre cause, tel son tabagisme

code de la sécurité sociale, de sorte que ce qui relève d'un état antérieur doit être pris en compte dans l'évaluation du taux d'IPP, et en l'espèce, l'existence d'un état antérieur altéré lié au tabagisme

l'ostéopathe, après lui avoir remis trois vertèbres, lui a conseillé de consulter son médecin traitant pour écarter un risque cardiaque, que ses antécédents cardiaques et ses facteurs de risque (surpoids, tabagisme

Les Docteurs [E] et [D] ont en effet pris soin d’inclure dans leur discussion une réponse à chacun des quatre points soulevés dans le dire adressé au nom de Madame [L] : le rôle du tabagisme de la patiente

des réserves quant à la présomption d'imputabilité du malaise, précisant que la survenance d'une crise cardiaque est généralement favorisée par la présence de divers facteurs de risque tel que le tabagisme

A noter que cette pathologie existe dans le tableau 30 ter du 14 octobre 2023 et que le tabagisme modéré ne remet pas en cause l’essentialité du risque”.