C... du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires, en demande et en défense, et des observations complémentaires ont été produits.

l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... et Jacques Z... des chefs de diffamation

[L] [J] a porté plainte et s'est constitué partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier à la suite d'un article publié le 20 décembre 2019 par son associé, M.

[Y] [G] du chef de diffamation publique envers des particuliers, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

civiles, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie Y..., Valérie Z... et Dominique A... des chefs de diffamation

civiles, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y..., Thierry Z... et Dominique A... des chefs de diffamation

[G] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 2 février 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier

..., - LE FRONT NATIONAL, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui après relaxe de Jean-Claude Y... du chef de diffamation

publique envers un particulier ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 novembre 2018 où étaient présents : M.

Par jugement du 25 mars 1997, le tribunal correctionnel de Paris déclara le requérant et le directeur de publication coupables de diffamation envers un particulier, en l'espèce l'UNADFI, en raison du contenu

Marie-Claude, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 4 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie du chef de diffamations publiques envers un particulier

[T] [F] du chef de diffamation publique envers un particulier. Des mémoires ampliatif et personnel, et un mémoire en défense ainsi que des observations complémentaires ont été produits.

G... du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire et des observations complémentaires en demande, et un mémoire en défense ont été produits.

Y... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 1er juillet 2019, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 3 000 euros d'amende

exemplaires et affiché sur l'ensemble du site de la société UGC de Lyon, aux emplacements réservés au personnel de l'entreprise ; que X... et Y... ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour diffamation

[Y] [W] des chefs, respectivement, de diffamation publique envers un particulier et complicité de ce délit. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

publique envers un particulier a fait droit à l'exception de nullité de la citation.

[J] [Y] du chef de diffamation publique envers un particulier, a fait droit à l'exception de nullité de la citation. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.