d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bulcke Ondernemingen Nv, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 5] ( Belgique) 2°/ à la société Abeille

X... a souscrit auprès de la COCEFI un prêt repris par la caisse régionale de crédit agricole mutuel Provence-Côte-d'Azur et a adhéré à la police d'assurance de groupe proposée par la société Abeille qui

social est cours Michelet à La Défense, Puteaux (Hauts-de-Seine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 118/ La compagnie d'assurances Abeille

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Premel Cabic, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la compagnie Abeille

Didier X..., demeurant La Rivière de Montchal, 19360 Malemort, 5 / de la société Abeille-Paix assurances, compagnie d'assurance, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Soprema,

dont le siège social est cours Michelet à La Défense, Puteaux (Hauts-de-Seine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 78/ La compagnie d'assurances Abeille

Marcel, André XC..., demeurant ... (9ème), 48 ) de la société anonyme Compagnie Abeille Paix, assureur, dont le siège social est ... (9ème), 49 ) de la Mutuelle du Mans assurances IARD venant aux

d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Abeille

arrêtés du 30 juillet 1996 portant reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée du même nom ; qu'au demeurant, les sapins n'ayant pas de fleurs, le miel de sapin est un miel fabriqué par les abeilles

ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en son établissement sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau

379 et 381 du Code pénal, 388 et b 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Blondin coupable d'avoir à Abbeville

bizarres", et inexpliqués, consistant en la découverte à la même époque, et sur les mêmes lieux, d'un véhicule criblé de balles et tâché de sang et en la disparition, en 1974 également, de deux notables d'Abbeville

Alain E..., demeurant 36, Petit Chemin d'Abbeville, 80132 Buigny-Saint-Maclou, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocats au barreau de GRASSE, substitué à l'audience par

ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 5] [Localité 3] Non représentée EXPOSE DU LITIGE Selon acte de cession en date du 9 octobre 2012, la SARL [Adresse 1] a acquis le fonds d’officine de pharmacie sis [Adresse

assigné en responsabilité Gaëtan Z... et ses parents, M. et Mme X..., la société Groupama Grand Est en qualité d'assureur des époux X... et du cyclomoteur, la Mutualité sociale agricole et la société Abeille

Y..., chauffeur d'un ensemble routier, employé par la Société argentonnaise de transports (la SAT), assurée auprès de la société Abeille assurances, aux droits de laquelle se trouve la société GAN Eurocourtage

Julien Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Marie-France Hospital, divorcée Y..., demeurant ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Abeille paix, dont le siège est ..., prise en la personne de son agent