Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-711770-721116
5 mars 2003
5 mars 2003
Représentants des parties Gouvernement : Christopher Whomersley , agent , Philip Sales , conseil , Steven Bramley , Geoff Underwood , Gail Bradley , conseillers ;
Source officielleChambre 1-5
63d37963d1bc2605de4b45a9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Steven
Source officielle9ème chambre
DTA_2205063_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure,La présidente,signésignéC. MathouN. BoukhelouaLa greffière,signé B.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205077_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure,La présidente,signésignéC. MathouN. BoukhelouaLa greffière, signéB.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC00919_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B A et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur Signé : A.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300476_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signé signéN. BoukhelouaC.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00537_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A E B, représenté par Me Steven C, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, d'une part, d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2021 par lequel la préfète du Bas-Rhin l'a obligé à quitter le territoire
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
603503649069d33097ac5900
30 juin 2016
30 juin 2016
Monsieur Bernard PIERRE, Président de chambre rapporteur Madame Dominique SALVARY, Conseillère Madame Brigitte BOULOUIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Steven
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002867395
27 novembre 1996
27 novembre 1996
xa0; SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 28673/95 présentée par Terly Steven
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68092-68560
15 septembre 1999
15 septembre 1999
Representatives of the parties Government: Huw Llewellyn , Agent , David Pannick QC, Mark Shaw , Counsel , Steven Bramley , Home Office Jonathan Lane ,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-170015
8 décembre 2016
8 décembre 2016
/2008 10392/04 PUCHALSKA 06/10/2009 01/03/2010 36980/04 SERAFIN AND OTHERS 21/04/2009 21/07/2009 51123/07 SERAFIN AND OTHERS No. 2 02/12/2008 02/03/2009 19607/03 SITO 09/01/2007 09/04/2007 13568/02 STEVENS
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68760-69228
5 juillet 2001
5 juillet 2001
Principaux faits Le requérant, Steven Phillips, est un ressortissant britannique que la Crown Court de Newport reconnut coupable le 27 juin 1996 d’avoir été impliqué dans l’importation
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700cc
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SR IMPORT Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le N°B 920 176 369 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vanessa MALICKI, avocat au barreau de DIEPPE postulant de Me Steven MOURGUES, avocat
Source officielleRéférés Cabinet 1
669640baf5112d8edd0569e9
12 juillet 2024
12 juillet 2024
N° RG 24/01140 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4TFJ PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 13], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Steven LAYANI de la SARL
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24c40b8f5486fedd9a6
10 avril 2025
10 avril 2025
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [L] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représenté par Me Steven CARNEL de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assisté de Me Laurene SCEMAMA avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300586
19 mai 2015
19 mai 2015
jugement déféré en ce qu'il a constaté que ni le jugement du 23/ 09/ 2008, ni l'acte de dépôt de pièces du 23/ 11/ 2009, ne sont constitutifs d'un bail à ferme et en ce qu'il a dit que Monsieur Y...Steven
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301146
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Steven a obtenu une autorisation à sa demande de branchement sur le réseau d'assainissement par la Communauté de Communes " Entre Seine et Forêt " le 14 6 février 2011 ; que, pour autant, dans un courrier
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5cff
26 mai 1992
26 mai 1992
Steven I..., demeurant Far Hills à New Jersey (USA), tous pris en leur qualité de cohéritiers de M. le marquis d'Assier de Boisredon, décédé en cours d'instance, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c11
13 avril 2023
13 avril 2023
trois références locatives qu'elle a fournies mais qui ne figurent pas dans le panel de comparaison de l'expert judiciaire, à savoir les références Sepia (1.100 €/m²/an pour une surface de 62 m²), Stevenson
Source officiellePage 17 sur 30
STEVENON, Virgile, Thierry, Yves
11/02/2018
Voir →
STEVENON, Virgile, Thierry, Yves
20/10/2016
Voir →
STEVENON, Edwige, Annie, Aline, MARCOMBE
28/04/2011
Voir →
SUB BROTTEAUX, STEVENON, Edwige, MARCOMBE
15/03/2011
Voir →
STEVENON, Edwige Annie Aline, MARCOMBE
Fonds acquis par achat. Date du premier avis publié au Bodacc : 02/04/2009.
09/07/2009
Voir →