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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d462
17 janvier 2011
17 janvier 2011
1966 à CASABLANCA (MAROC) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Stéphanie
Source officielleChambre 1-2
69cf6a75cdc6046d47f4a992
2 avril 2026
2 avril 2026
LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité
Source officielle1ère chambre
69e77f6ecdc6046d47049104
1 avril 2025
1 avril 2025
Il n'y a pas besoin d'investissement à ce jour, le bilan au 31/12/2024 est à l'état de projet et les subventions seront versées au 15 avril, elles concernent les assistants médicaux afin de soulager les
Source officielle1ère chambre
69e788c1cdc6046d47056a2f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le seul problème sera le besoin en fonds de roulement pour l'achat de matières premières. Madame [H] ajoute que le personnel a envie de travailler et que l'ambiance est bonne.
Source officielleChambre 1-7
653b5878502b828318c4e1da
26 octobre 2023
26 octobre 2023
N° 2023/ 325 Rôle N° RG 22/12960 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKC2M [E] [G] épouse [D] [C] [D] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie
Source officielleChambre des étrangers
67908ccb1b5a79f7327054ba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° 6 DOSSIER: N° RG 25/00005 - N° Portalis DBV6-V-B7J-BIURS COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 21 Janvier 2025 à 12 heures [R] [M] Monsieur Stéphane REMY, Président de chambre à
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007927566
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84d
8 février 2011
8 février 2011
Stéphane et Catherine qui concluent quant à eux à la confirmation de l'ordonnance critiquée en toutes ses dispositions, au débouté de M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bd
7 mars 2011
7 mars 2011
Stéphane Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
RG N : 10/ 00393 AFFAIRE : Stéphane Francis X... C/ Chistelle Danièle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90029
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Stéphane Alain Nicolas X... C/ Mme Catherine Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11411
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Stéphane a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon (69) le 4 octobre 2013 pour contester cette rétrogradation professionnelle ; que postérieurement à cette saisine, M. X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
670e05f310ea465c0ffcf896
12 octobre 2024
12 octobre 2024
décision : B N° RG 24/04703 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEWK Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2024, à 12h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d1e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Stéphane Y...ont été convoqués à l'audience du 11 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee2
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Stéphane X... a été engagé le 16 juin 1997 en qualité d'agent de prévention par la société SPGO et affecté au gardiennage du CNPE de St Alban.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Stephane Y...
Source officielleChambre civile
697b0af4cdc6046d47123b0a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deca
19 mai 2011
19 mai 2011
CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 19/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/06785 Jugement (No 10/00489) rendu le 05 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/VV APPELANTE Madame Stéphanie
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dcf8
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Stéphane Y..., demeurant ..., 4 / M.
Source officiellesoc
613723accd5801467740ccb4
7 février 2001
7 février 2001
Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Transports Coubronne, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellePage 17 sur 660