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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12ème Chambre
DTA_2417762_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle12ème Chambre
DTA_2217725_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 27 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.
Source officielle12ème Chambre
DTA_2300272_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
Société TRANSPORTS RICAULT INTERNATIONALc/Société NEXIA
6253ca95bd3db21cbdd8b75b
9 juin 2008
9 juin 2008
Axa France Iard à payer à : - la SCP BTSG, représentée par Me Sénéchal, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la S.A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100763
25 juin 2014
25 juin 2014
Paris, 9 avril 2013), que Mme X...a assigné le ministère public pour voir juger qu'elle est française, pour avoir, selon elle, conservé la nationalité française lors de l'accession à l'indépendance du Sénégal
Source officiellechambre 1-7
69cff3afcdc6046d4700be59
30 janvier 2025
30 janvier 2025
* C'est bien EULER HERMES qui a mandaté REEL IT SENEGAL à ce titre et non COM NETWORK et qui a accepté que les versements transitent par les comptes de REEL IT SENEGAL ; * Les clauses d'exclusion de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520547_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. B... est pur et simple.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301242_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... est propriétaire d’un appartement situé 11 rue du Sénéchal, à Toulouse (Haute-Garonne), identifié « lot n°12 » de l’immeuble.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2306328_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Sénéchal, représentant M. E.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2327102_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D, représenté par Me Senechal, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2309053_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
C B A, représenté par Me Sénéchal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, et a assorti son refus d'une
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162b6174785972364720307
9 avril 2013
9 avril 2013
: 'Est sénégalais, tout individu né au Sénégal d'un ascendant au premier degré qui y est lui-même né.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00648
25 mars 2010
25 mars 2010
X... a été engagé le 23 mai 1997 par la société Framotel Sénégal en qualité de directeur général de l'hôtel Palm Beach à Saly Portudal (Sénégal), les relations de travail étant régies par le droit du travail
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007876444
19 juin 1996
19 juin 1996
X... serait reconduit à destination du Sénégal ; 2°) rejette la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502008_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présidente du tribunal administratif de Caen a désigné Mme Sénécal, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle12ème Chambre
DTA_2301042_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.
Source officielle12ème Chambre
DTA_2416935_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A...
Source officielle12ème Chambre
DTA_2414145_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le rapport de Mme Sénécal, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02608
11 octobre 2017
11 octobre 2017
d'instruction ont été saisis, notamment, de faits de corruption d'agents publics étrangers commis dans le cadre de la passation de marchés intéressant les Etats du Mali, du Cameroun , du Tchad, du Sénégal
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01543
15 décembre 2021
15 décembre 2021
[T] [L], la société [5], située à [Localité 1] (Sénégal), en échange du soutien de M.
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SENECHAL, Amandine Frédérique
12/07/2026
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SENECHAL, William, Antoine, André
10/07/2026
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SÉNÉCHAL, Didier Michael
26/06/2026
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SENECHAL SARL
21/06/2026
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HOTEL LE SENECHAL
19/06/2026
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