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821 résultats pour « Roselyne SIMON-THUBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

69f449f0cdc6046d472f1420

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des activités économiques de MARSEILLE en date du 15 Septembre 2025 enregistré au répertoire général sous le

Source officielle

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CA

Chambre 4-3

63c2564c0bfda47c90075e64

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN -Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9b62f5393e2eb4481f

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rebecca VANDONI - Me Agnès ERMENEUX - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - MADAME

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc786b63637c907b7877

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

SIMON-THIBAUD Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Grasse en date du 24 Août 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/04336

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e249

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LE DOLCE VITA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Alexia PICCERELLE Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6887335ccca442f3eb0d32ce

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

APPELANTE La SARL EMPORION MEDITERRANEE représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6791e0091c87724b5e69da37

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

GIT'IMMO GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphane GALLO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a4a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

SIMON-THIBAUD Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement de la Juridiction de proximité de MENTON en date du 21 Mars 2023 enregistrée au répertoire général sous

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CA

Chambre 1-9

6a0ff971cdc6046d478a48e7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de Cagnes sur mer en date du 17 Juillet 2025 enregistré au répertoire général sous le n° 2025/45.

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CA

15e Chambre A

60339508b1394149f2544a11

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 20 Août 2015 enregistré au répertoire général sous

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67061e00fde28ee420710ef3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Philippe MARIA de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629872201c88caf8c4e1a5

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 09 Août 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 09/01755.

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CA

1re Chambre A

616243c71217cad6c01649e4

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 07 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/08217.

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CA

Chambre 4-8a

6789fc4611ec33b4fa0f1792

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Chambre 1-9

65b35af81d7564000872dba8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date du 13 Février 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 23/00064.

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CA

Chambre 1-4

65aa20b3a34ad100085817a6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANTE SCI BRISE LAMES , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON

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CA

Chambre 3-3

60225d19350945bed1f22d6a

Appel

4 février 2021

4 février 2021

APPART'CITY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

8e Chambre A

6035dede95087b454bd27232

Appel

4 février 2016

4 février 2016

APPELANTE SARL AZUR SERVICE MARINE, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

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CA

1re Chambre A

60373bcc5659011796ac3ea1

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

DEMANDEUR Monsieur [X] [O] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

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CA

Chambre 1-2

6274bb602799a9057d5dcea9

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

HODY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Elie MUSACCHIA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

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