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7 446 résultats pour « Robic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2300846_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que SCP Robin Vernet, avocat de M.

Source officielle

Page 17 sur 373

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Annonces BODACC1 166 résultats

Journal officiel
Créations

ROBICHON, Madison Michelle Evelyne

SIREN 106485063Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBIC, LAURENT, ROBIC

SIREN 930842315Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Radiations

EURL ROBICHON THIERRY "SOCIETE EN LIQUIDATION"

SIREN 502606866Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

E.U.R.L. ROBICHON TOUS SERVICES

SIREN 440341071Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

21/06/2026

Voir →

Radiations

ROBIC, Didier, ROBIC

SIREN 103986527Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

16/06/2026

Voir →

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000030969396

Admin. suprême

30 juillet 2015

30 juillet 2015

Considérant que l'association Robin des Lois a intérêt à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; que son intervention est, par suite, recevable ; 2.

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2003121_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 décembre 2020, 1er octobre 2021, 11 octobre 2021 et 23 mai 2022, les héritiers de Mme C B, représentés par Me Robin, demande

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03192_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Article 2 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202805_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

Il y a lieu de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de l'État une somme de 1 000 euros, à verser à Me Robin, avocate de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2308233_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de l'Etat le versement à Me Robin de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200728

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Dans le même temps les polices ont été ouvertes auprès de April Marine », « pour information, le cas Robin Y... est lié à une souscription auprès d'Urs et de April.

Source officielle
TJ

Référés

69681c2fcdc6046d47532b66

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Anne-Marie TABARDEL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a0d3cdc6046d47fadbda

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c53bace64ddb46b83a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle
TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b88f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

] représentée par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

6a1a9dbacdc6046d4777a7c0

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [M], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401621_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404555_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

69d03a3ecdc6046d4708d459

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68dd724f548223b2c7ab3b21

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Lucas DOMENACH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1757 * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Robin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f2106

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LEXT, avocat au barreau de PARIS APPELANT suivant déclaration du 11/03/2024 II - Mme [O] [U] épouse [Y] née le 14 novembre 1993 à [Localité 3] [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien ROBIN

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6712a70bd207776a5908204b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

B, Grande rue 25500 MORTEAU défaillante Monsieur [S] [D] 02, allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES défaillant Nous, Samantha MILLAR, vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Robin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110168

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. et Mme [R], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110714

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M. et Mme [Z], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société

Source officielle