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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
65c3d9cac432ce7d11a6fdab
2 février 2024
2 février 2024
Il n'est donc pas justifié que la SCI Marie Simon se soit acquittée du montant de l'assurance de telle sorte qu'elle ne peut qu'être déboutée de sa demande de remboursement, seule Mme [E], au vu des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c5
5 mai 2008
5 mai 2008
Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,
Source officielle4ème chambre
DTA_2401989_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007798409
15 juin 1990
15 juin 1990
Simon X..., demeurant Labergement du Navois à Levier (25270) ; M.
Source officiellecomm
613723a8cd5801467740c942
6 mars 2001
6 mars 2001
Simmonet, les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ccb428e83a7f04c3205f
29 mars 2017
29 mars 2017
, - déclarer irrecevable la SCI Simon en sa demande à voir prononcer le jugement de première instance nul, - déclarer irrecevables les conclusions régularisées par la SCI Simon, le 5 décembre 2016 contenant
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c4
7 mars 2011
7 mars 2011
Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0314DEC004455998
14 mars 2000
14 mars 2000
et Pierre SIMON contre la Belgique La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant le 14 mars 2000 en une chambre composée de Sir
Source officielle11ème Chambre
DTA_2217711_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2214220_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistré le 23 juin 2025 et le 25 septembre 2025, le centre hospitalier d’Eaubonne Montmorency – Simone Veil conclut au non-lieu à statuer sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdd0a811ad25374818d2981
18 octobre 2018
18 octobre 2018
La société Simone soutient que la convention collective applicable est celle de la filière «pressing, laverie» et non celle de «la location de linge, blanchisserie», sans en justifier par aucune pièce.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
15 avril 2014
Mme Simone Y...veuve X...a été hébergée à la maison d'accueil pour personnes âgées de Louargat (Côtes d'Armor).
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491809.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu la procédure suivante : La société Simon et Compagnie a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par la direction départementale
Source officielle4ème chambre
DTA_2305530_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903024_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90917
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Pierre-Guy A...
Source officielleChambre 1-3
64a7aef63bcaf505db696208
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[U] [R] épouse [P] Signification des conclusions à la requête de Me SIMOND-THIBAUD le 28/12/2022 en PVRI demeurant [Adresse 2] comparante en personne, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601222_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., représentée par Me Simond, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
et assistée de Me Lakhdar BOUMAZA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [BW] né le 02 Février 1944 à CASABLANCA, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [R] épouse [DF] demeurant [Adresse 37] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 17 sur 838