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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605090_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608966_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008223309
8 septembre 2006
8 septembre 2006
A un droit à pension au taux de 12 % pour l'infirmité dénommée « cophose de l'oreille gauche » ; 2°) statuant au fond, de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle3e chambre
603320692c907491efb74563
21 septembre 2017
21 septembre 2017
[V] qui souffrait de troubles auditifs, a été opéré de l'oreille gauche par le professeur [W] [W].
Source officielle4ème chambre
DTA_2101265_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
une perte auditive de 39 décibels à l'oreille droite et 33 décibels à l'oreille gauche tandis qu'un nouvel examen effectué le 26 février 2020 relève une perte auditive de 41 décibels à l'oreille droite
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01201_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
pension et d'enjoindre au sous-directeur des pensions de lui délivrer un nouveau titre de pension prenant en compte une aggravation de 10 % de ses " acouphènes permanents à timbre aigu au niveau de l'oreille
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402180_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, à 500 mètres de la ZNIEFF II Vallée aval de l'Orbieu, à environ 1,2 kilomètre du géosite du Massif des Corbières, à 2 kilomètres de la ZNIEFF II Collines narbonnaises et à 2,7 kilomètres de la ZNIEFF
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6520f669bb275d83183a3cc1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
la maladie déclarée dans le cadre du tableau n°42 des maladies professionnelle, au motif que les conditions réglementaires du tableau ne sont pas remplies (déficit inférieur à 35 dB à la meilleure oreille
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61638ef10d12e998c06d9d5d
24 février 2011
24 février 2011
'BO FLOCON' et des bijoux FLOCON CRAVATE, sautoir AVALANCHE, des boucles d'oreilles BO FLOCON PM et des boucles d'oreilles BO FLOCON EMBALLEE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100752
20 juin 2012
20 juin 2012
héritier réservataire, après avoir, par testament olographe, institué l'Institut de France légataire universel et consenti de nombreux legs particuliers, dont une " parure collier de brillants et clips d'oreilles
Source officiellesoc
6079b1349ba5988459c5162d
8 mars 1989
8 mars 1989
l'expert avait clairement établi qu'il n'était plus malade depuis le 4 octobre 1979, date de son rapport, qu'en constatant que selon ledit rapport il continuait à ressentir de manière persistante dans l'oreille
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8941e
5 avril 2007
5 avril 2007
J'ai vu Madame B... en colère qui a empoigné par les cheveux et les oreilles Madame Y... . Elles sont tombées au sol.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000557_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Il soutient que : - son infirmité d'hypoacousie de l'oreille droite est imputable à une explosion survenue au mois de février 1962 à l'occasion de son service militaire ; - les infirmités de surdité
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f61
29 janvier 2015
29 janvier 2015
X...dans le cadre de l'instruction de la demande en révision, le Docteur Z..., expert désigné a conclu à une perte auditive moyenne de 45 dB sur l'oreille droite et de 47, 5 dB sur l'oreille gauche, correspondant
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02253_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Il produit un audiogramme réalisé par un médecin oto-rhino-laryngologiste le 30 octobre 2017 indiquant une perte de 66 dB à l'oreille gauche et de 39 dB à l'oreille droite. Si M.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2401972_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
la santé publique ont été méconnues ; - sa fille a fait l'objet d'une prise en charge défaillante au sein du centre hospitalier dès lors que la présence d'un objet de plus d'un centimètre dans son oreille
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302129_20230214
14 février 2023
14 février 2023
des intérêts de droit à compter du 29 septembre 2022, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette même date, au titre des préjudices écologiques subis par l'écosystème de la vallée de l'Orbiel
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2600093_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2516736_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517444_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePage 17 sur 289
ORBILLOT, Lucas, Jérémy, ORBILLOT
27/01/2026
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ORBILLOT, Enzo
25/02/2025
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ORBILLOT, Jason, Lenny, Fidélio
06/02/2025
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ORBILLOT, Corinne, Jeanne, Evelyne, LIVERT
31/10/2024
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ORBILLOT-MARCEAUX, Maryse Ermine, DEMOLY
19/07/2024
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