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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cdfd6229a4e589cd02

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 14 décembre 2023 sur rapport de Madame Marianne

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff460

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EAR Mariotte, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9339b

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

G : 15/09538 Mme Marion X... C/ M. Mathieu Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01886

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1233-4 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Karine X..., aux droits de laquelle vient Marion

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

662bf147e266e89ef1189e33

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Marion LACOME D’ESTALENX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6627fd1842439575e2f7e27f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Marion LACOME D’ESTALENX Monsieur [R] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204b

Appel

19 février 2015

19 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES 19 février 2015 dossier no 15/09 Camille Mariane X...

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

697bb847cdc6046d472a262c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [E], [Z], [J], [M] [Y].

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cbfd6229a4e589c55a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [R], [M], [X] [G].

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0d0fd6229a4e589dee3

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LAISSE les dépens à la charge de Monsieur [O], [D], [T] [Y].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e8e

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Marianne X...

Source officielle
CA

4e chambre

633bccfe9be1eb3e2e926d02

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Il convient de laisser à la charge de M. [V] [P] les frais de l'instance éteinte, conformément à l'article 399 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0e32e9cdc6046d475da55b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [F] [H] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Marion

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

69669864cdc6046d472d567f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pierre-Olivier BALLADE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

698105a3cdc6046d47ad2fa0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le à Me Lydie HADJERAS Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587f07d408f8d4c13bce

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

le à Me Pauline PAYET Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X

6253c93cbd3db21cbdd87a9d

Appel

14 novembre 2005

14 novembre 2005

Marianne Françoise Henriette Epouse Y... Née le 02 Février 1946 à VILLARD DE LANS, ISERE (038) Fille de X... Robert et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91161

Appel

20 février 2014

20 février 2014

X... ... 17100 SAINTES non comparante-non représentée Mademoiselle Marina X... ... ... 97100 BASSE TERRE-GUADELOUPE non comparante-non représentée INTIMÉE CPAM 72- SARTHE 178 avenue

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3d755cdc6046d471cc5e8

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

HENRI ROCHAND, Mme Corinne BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 4 avril 2025 où siégeaient M. COHEN, Président, M. BOSSY, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef3cdcdc6046d477982bf

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

BROUILLET, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 24 octobre 2025 où siégeaient M. COHEN, Président, M. BOSSY, M.

Source officielle

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