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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01739_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 juin et 24 octobre 2022, Mme D, représentée par Me Lucchini, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officiellePrésident de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000022657130
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Lucain-Marien A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
6137231ccd58014677405915
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Alain Z..., demeurant ... du Bac, 63000 Clermont-Ferrand, 3°/ de l'Ecole de parapente de Luchon, dite Galaxie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c535cdc6046d47f15c3a
28 avril 2026
28 avril 2026
Eric LUCCHINI, en qualité de juge commissaire ; * La SARL Epilogue, représentée par Me [X] [K], sis [Adresse 3], en qualité de liquidateur judiciaire ; * La S.A.S KALLIJURIS, représentée par Me [J] [
Source officielleTrib. de Commerce
69a5274fcdc6046d47374e06
1 avril 2025
1 avril 2025
Eric LUCCHINI, en qualité de juge commissaire jusqu'à l'approbation du compte rendu de fin de mission du mandataire judiciaire ; Maintient dans ses fonctions la SARL EPILOGUE, représentée par Me [L] [
Source officielle2ème chambre
DTA_2201335_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, le département de Vaucluse, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209150_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, Mme B C, représentée par Me Lucchini, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90009
12 décembre 2012
12 décembre 2012
née le 06 Février 1974 à MARSEILLE ... 82000 MONTAUBAN ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Carole BOREL-LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90705
29 mai 2013
29 mai 2013
née le 09 Novembre 1991 à GRENOBLE (38000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1086
Source officielle1ère chambre
DTA_2201051_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A B, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503231_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513320_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Lusinier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513987_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le rapport de Mme Lusinier, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2316099_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416092_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416093_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416245_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416263_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416367_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409757_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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