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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd5
29 février 2008
29 février 2008
juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE : SARL GROUPE K' PROM 1 Quai Wilson 33322 BEGLES CEDEX Représentant : Maître Bertrand DENIS (avocat au barreau de BORDEAUX), substitué par Maître Coralie LABARRIERE
Source officielle2ème CH - Section 1
6448c0d15ca6d8d0f8ef69bb
25 avril 2023
25 avril 2023
Tribunal de Commerce le 14 septembre 2022 En toute hypothèse, - ORDONNER la mainlevée des nantissements judiciaires suivants : * De parts sociales à la SCI BREGUE suivant acte de la SCP METRAL LABERENE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162cc30fea1086acdbe41bd
19 juin 2012
19 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162e8387dc295bdec6a56e0
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163f122fb73a9295bca64d9
13 avril 2010
13 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Brigitte BRUGIDOU, conseiller
Source officiellePôle Civil section 1
67f58d66bbf04ef7857c2456
7 avril 2025
7 avril 2025
le siège social est sis [Adresse 2] n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING Assesseurs : Emmanuelle VEY Romain LABERNEDE
Source officielleChambre 4 SB
62c7c9b8cb8dca058e3e79fa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la personne de Mme [X] [J], munie d'un pouvoir INTIMEE : S.A.S. [2] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, substitué par Me LABRUGERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2cfe633183e2ee178b2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [S] [Z] née le 20 Septembre 1955 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Retraitée, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laure LABARRIERE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6af
27 mars 2008
27 mars 2008
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 1 rue Achard- 33300 BORDEAUX représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assistée de Maître Coralie LABARRIERE
Source officielle2ème CH - Section 1
628490a8498a54057d102fce
17 mai 2022
17 mai 2022
mentionne : « les dommages causés aux existants lors de l'approvisionnement du chantier devront être réparés par l'entreprise LESCA à la fin des travaux. » Elle a produit un devis de l'entreprise LABARRIERE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61609a4854c6ec55cf710113
27 février 2014
27 février 2014
JUDICIAIRE » de la « SOCIETE RECOVCO AFFIMET », ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de Maître [D] [P], y domicilié représentée par et assistée de : Me Emmanuel LAVERRIERE
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1794500-1882348
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Labergère v. France (no. 16846/02) The applicant, Yannick Labergère, is a French national who was born in 1979.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05317fdd29c2965173e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur [D] [K] [Adresse 2] [Localité 8] et Monsieur [V] [B] [S] né le 06 Octobre 1966 à [Localité 12] c/o Monsieur [D] [K] [Adresse 2] [Localité 8] Tous deux représentés par Me Xavier LABERGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616343fa88dc29ccde27f1cb
3 mai 2011
3 mai 2011
toque : J133 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635ddb683f470e3416dbe7
8 février 2011
8 février 2011
P493 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8add7001754d61ab77
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SIACI SAINT HONORE sous l’enseigne VIVENTER prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Coralie LABARRIERE de la SELARL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Florent LABRUGERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63d37a0bd1bc2605de4b494b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LYNX SECURITE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florent LABRUGERE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE
Source officielleChambre Sociale
669218a2f3a19d0db6b712d3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société [6] venant aux droits de la société [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Florent LABRUGERE
Source officiellePage 17 sur 21