Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6618cf197935f50008be44c7
9 avril 2024
9 avril 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
65b36cf28c0355000835f729
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [I] [K] [
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01529_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, - les observations de Me Rameau, représentant la région
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063328558704f52e68f7
7 avril 2023
7 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseillère, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70cf
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, Présidente Mme Françoise BARUTEL, Conseillère, chargée du
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6aeb66129746fdd69c1f
3 avril 2025
3 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e35
27 mars 2015
27 mars 2015
COUR : L'affaire a été appelée le 17 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6036a649b7bea047efd1b22c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Pascal LENOIR, collaborateur INTIMÉS Monsieur [P] [D] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
par Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE Maître [O] [B] agissant en qualité d'administrateur provisoire de la SARL [Adresse 16] demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
6969e2bccdc6046d477d79b8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTS **************** Madame [B] [L] [N] [R] [P] épouse [T] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 10] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036944881626136e8442a03
1 octobre 2015
1 octobre 2015
INTIMÉE SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE RCS PARIS 552 120 222 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé du litige': L'Association le pélican est
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2b01a34ad10008581c45
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b3
22 juin 2016
22 juin 2016
née le 11 Juin 1955 à BOURGES (18000) de nationalité Française ... 44700 ORVAULT Représentée par Me Isabelle BLANCHARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6360c5753c369c7f74996e03
26 octobre 2022
26 octobre 2022
né le 27 Août 1953 à [Localité 10] (92) [Adresse 5] Monsieur [S], [X] [N] né le 26 Avril 1659 à [Localité 11] (92), décédé le 7 Décembre 2020 à [Localité 9] (06) représentés par Me Carole RUFFIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6ab383a880008fd0883
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0da6c25a97f0381f4e89
20 janvier 2015
20 janvier 2015
assistée de Me Christophe NOEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1535 INTIMEE Société CABINET [R] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en la personne de [R] [K] assistée de Me Laurent RUBIO
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5db
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, Mme Nathalie ROCCI, Présidente, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officiellePage 17 sur 19
PHARMACIE CUSTINE, Rubinstein, Isabelle, Weinstein
Adresse de l'ancien propriétaire : 66 rue de la Pompe 75116 Paris Acte sous seing privé en date du 02/12/2016 enregistré le 05/12/2016 au SIE GRANDES CARRIERES . Bordereau n°2016/525 case n°7 - Ext. 2258 - Les déclarations de créance seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
24/02/2017
Voir →
DBAO, DE BOUCHE A OREILLE - DBAO, RUBIN, Isabelle, MIALON PERRET
Modification survenue sur le capital, le nom commercial et mise en activité de la société
18/06/2009
Voir →
RUBIN, Isabelle,, Elvire, ,Simone, MIALON PERRET
31/05/2009
Voir →