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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
64379ddb9477fe04f5cc64f0
12 avril 2023
12 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68435f3fde8a05cb082b7a0f
1 avril 2025
1 avril 2025
Magistrat honoraire statuant en qualité de juge unique conformément à l’article 17 - VIII du décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, en l’absence d’un assesseur et avec l’accord des parties ; Assesseur Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
69736bfdcdc6046d476a3e24
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Yan MAITRAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 18 Décembre 2025
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de83676b73dd81b973e2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035f587a235e55b0e5a94e5
22 janvier 2016
22 janvier 2016
) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Louis BERNAUD, président - Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162c83db820aa60963d8554
20 décembre 2012
20 décembre 2012
[Z] né le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 16] Madame [R] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 23] Demeurant ensemble [Adresse 7] [Localité 15] représentés par Me Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01560
7 juillet 2009
7 juillet 2009
pas avoir bénéficié de visite depuis le mois de juillet 2004, ce qui n'est pas contesté, en poursuivant ainsi, "... par courrier du 26 juillet 2004, j'explicitais les restrictions d'aptitude et vous demandais
Source officielle17e chambre
651e53cca81daa831884f729
4 octobre 2023
4 octobre 2023
cour : Jugement rendu le 12 mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : E N° RG : F19/00290 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0a
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e52
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ETABLISSEMENTS MARTIN [Adresse 2] [Localité 5] Intervenantes volontaires Ayant tous deux pour avocat postulant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS Et pour
Source officielle2ème chambre A
6788a3c205b7378c3f0c523e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
24 Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 06 Novembre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b81123db6632de3170e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7eca
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant fonction de Président, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc20e6cdc6046d47e10df9
6 mai 2026
6 mai 2026
Monsieur [G] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Laurent DOUCHIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G196 INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle
Source officielle15e chambre
651fa5d0c601f08318991a49
5 octobre 2023
5 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleMISE A DISPOSITION CONTENTIEUX
6a0b99dfcdc6046d47214ecd
7 mai 2026
7 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, juges assistés par Maître Frédéric BARBIN, greffier
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
1955 à [Localité 35] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 23] Représentés par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209779ac4fbe1d877757
17 octobre 2025
17 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, Mme Nathalie ROCCI, Présidente, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e5e633183e2ee1791b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle6e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae6
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Catherine BOLTEAU SERRE, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officiellePage 17 sur 21