. : 983 200 francs ; Christophe E... : 183 200 francs ; Ludovic F... : 151 200 francs ; Denis G... : 131 600 francs ; Grégory H... : 161 200 francs ; Thierry I... : 89 000 francs ; Abderdi

Christophe F... et M.

Christophe Z..., demeurant Villa Mon Cabanon,186, allée des Lauriers, 06370 Mouans Sartoux, venant tous quatre aux droits de M. Clause Z..., décédé, 5 / de M.

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Gexxia des sociétés Auto Concept 45, Garage Saint Christophe et Montaigne Automobiles

04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ22 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

Christophe et Ludovic Y... et de MM.

Christopher X..., 4°/ à M. Freddy X..., tous domiciliés [...]                                    , 5°/ à M.

[G], de l'établissement Collège [8] et de la Mutuelle Saint-Christophe, après débats en l'audience publique du 20 juin 2023 où étaient présents Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen faisant fonction de

Christophe B..., domicilié [...]                                   , 2°/ à la société H...               , société civile professionnelle, dont le siège est [...]                   , prise en qualité

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 janvier 2002, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 450 euros d'amende ; Vu les mémoires

Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...

Christophe X... ; que la propriété étant occupée par ce dernier et sa mère, Mme Monique Y..., la SCI Château des Barrigards, la SCE Domaine Pierre Jaboulet Vercherre, la société en nom collectif Pierre

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux Z... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99 % jusqu'au 31/12/2002 par les époux Yves et Marcelle Bontaz , Christophe Bontaz et Béatrice X... ,

Christophe X..., demeurant 27, rue en Coublanc, 21850 Saint-Apollinaire, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Dijon (1e chambre, 1re section), au profit : 1°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint Christophe, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint Christophe, dont le siège est ..., en cassation de