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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399b
8 février 2017
8 février 2017
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2017.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936204
31 juillet 2009
31 juillet 2009
le décret du 26 octobre 1849 modifié déterminant les formes de procéder du Tribunal des conflits ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officielleciv1
61372165cd580146773f3635
4 décembre 1990
4 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Z..., née Cécile, Andrée Y..., demeurant à Ruelle-du-Moulin, Oulchy-Le-Château (Aisne), en
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491469.20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Fraval, maîtresse des requêtes en
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d556
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 15 Octobre 1974 à ARRAS (62000) demeurant ..., 06250 MOUGINS représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Martine REMBARZ, avocat au barreau de DOUAI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda14c21605d05819f55d92
2 octobre 2019
2 octobre 2019
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329267
8 juillet 2011
8 juillet 2011
les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officielle1re chambre sociale
66177da8e5d80f0008c2e7c2
10 avril 2024
10 avril 2024
JAUVAT, avocat au barreau de MOULINS, substitué par Me CHAZOT, avocat au barreau de Montpellier INTIMEE : S.A.S.
Source officielleciv2
613721f1cd580146773f8ebd
12 mai 1993
12 mai 1993
mineurs : Caroline, et Claire, et en qualité d'héritier de Mme veuve Z..., née Marie-Thérèse H..., 58/ Mme Monique Z... épouse G..., agissant tant pour elle-même que pour ses enfants mineurs : Cécile
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be042b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par jugement en date du 28 octobre 2020, le pole social du tribunal judiciaire de MOULINS, qui a succédé au pôle social du tribunal de grande instance de MOULINS à compter du 1er janvier 2020, a : -
Source officielleChambre Commerciale
65a8d75ce12c85000874b0ee
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[P] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : Mme [L] [A] Lariot [Localité 1] Représentant : Me François RAYNAUD de la SELARL
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000038462149
10 mai 2019
10 mai 2019
autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464715.20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463718.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et son premier protocole additionnel ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042100787
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Barrois de Sarigny, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01817
4 novembre 2015
4 novembre 2015
station-service de Colomars (06), pour une durée de trois ans à compter du 4 janvier 1999 ; que ce contrat a été prorogé, puis renouvelé jusqu'au 30 juin 2005 ; que le 18 septembre 2006, Mmes Nicolle et Cécile
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624869b1a50c277d4c5c10
20 avril 2022
20 avril 2022
] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Assistée de Me Guilhem AFFRE de l'AARPI MIGUERES MOULIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae471d9f5effbdf2a10
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Sonia DAIRAIN, Greffière lors des débats et de Cécilie
Source officielleChambre pôle social
69f2e47fcdc6046d470c5bd8
28 avril 2026
28 avril 2026
SD/NB/NS Dossier N° RG 23/01808 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GC7C CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CARSAT AUVERGNE / [W] [B] jugement au fond, origine pole social du tj de moulins
Source officiellePage 17 sur 29
MOULIN, Anne-Cécile, Julie, Charlotte
26/08/2026
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MOULIN, Marion, Estelle, Cécile
22/07/2026
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Moulinier, Maud Cécile
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
11/06/2026
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MOULIN, Anne-Cécile, Julie, Charlotte
21/05/2026
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LE MOULIN CECILE
20/03/2026
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