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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Sociale
6350e51c42150aadff23dd48
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6350e51e42150aadff23dd5a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte de la plaidoirie dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
68e9e47e154299c7318fb2d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec20fd
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6704cb7d2f5f3246ff3815f8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
65a23fff7ca18b0008e583c2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
67820925fa7a008e5409f2fc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
parties devant Madame ROGER-MINNE, Conseillère, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de , Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c691
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71aa7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
643a42eed83dbd04f5fb2b96
14 avril 2023
14 avril 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
660f9518a40f8b0008cb7947
4 avril 2024
4 avril 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Février 2024 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielle3ème Chambre
DTA_1810940_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2018, Mme B A, représentée par Me Bideaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2018 par lequel le maire
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff1d7cdc6046d47894dea
21 mai 2026
21 mai 2026
[L] [W] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] INTIMEE Caisse MUTUALITE [1] (M.S.A) [2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de
Source officiellesoc
61372400cd58014677410ff7
2 avril 2003
2 avril 2003
X..., engagé le 1er juillet 1983 par l'association Père Le Bideau, a signé le 13 juillet 1994 un avenant à son contrat de travail le faisant bénéficier d'une prime de 80 points ; qu'à la suite de l'entrée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110124
17 mars 2016
17 mars 2016
et que la partie biseautée est celle située du côté le plus chaud qui correspond au côté moteur et non au côté extérieur"; La fiche d 'intervention des pompiers ''feu cuisine pavillon" ne peut pas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00084
29 janvier 2013
29 janvier 2013
commercialisés par la société Interior's reprennent les caractéristiques de deux chiffonniers 4 tiroirs avec un plateau plus large, l'un présentant 3 tiroirs de forme trapézoïdale, l'autre des pieds en biseau
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed98
18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97b
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleciv1
607943309ba5988459c4175f
25 février 1975
25 février 1975
CONTRE LE LLOYD'S DE LONDRES EN VUE DE RECEVOIR LES INDEMNITES PREVUES EN CAS D'ACCIDENT DANS LES POLICES D'ASSURANCE INDIVIDUELLE PAR LUI SOUSCRITE LE 30 NOVEMBRE 1966 PAR L'INTERMEDIAIRE DU CABINET BILLAUD
Source officiellePage 17 sur 124