Alain, - H... Pierre, - I... Alain, - Y... Nesim, - Z... Michel, - B...

Alain Y... C/Pierre Jean Z... S.A COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIE IMMOBILIERE CEGI Vincent DE A... Jean-Louis B... Patricia C... épouse B...

Jugement du 28 Septembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 16/07156 APPELANTE Madame [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] [Adresse 4] ETATS UNIS Représentée par Me Pierre-alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 31 mai 2001, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Alain, - B... Edouard, - B...

Vu les autres pièces du dossier.

X... dans les liens de la prévention en qualité de complice des faits visés dans la citation ; "alors, d'une part, qu'en déclarant, dans le dispositif de son arrêt, Alain X...

Alain, - Z... Michel, - A...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 octobre 2004, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 euros d'amende, et a ordonné

qu'on ignore en effet quel en est le rédacteur, qui n'a mentionné qu'une appréciation personnelle du déroulement des faits et ce, d'autant que ladite réunion allait se clore par la mise à pied conservatoire

X... n'avait pas connaissance du caractère inexact de son rapport, tel que relevé par l'arrêt attaqué et qu'il était donc de bonne foi, et, d'un autre côté, qu'Alain X... savait que M.

Pierre, Guy et Alain X... ; que M.

Jean-Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 juillet 2004, qui, après sa condamnation pour fraude fiscale, a statué sur sa requête en incident d'exécution ;

comparant en personne, assisté de Me Pierre Alain TOUCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P104 INTIMEE SOCIETE APLITEC AUDIT ASSOCIES 44, Quai de Jemmapes 75010 PARIS représentée par Me Judith

d'une part significative des marchandises en stock, ayant eu pour effet de diminuer fictivement le résultat de la société d'environ trois millions de francs ; qu'il explique que c'est son employeur, Alain

; qu(e) sur le proc s-verbal 4199/3 figuraient) les mentions "faisons "comparaître par devant nous le nommé Alain Z... ... " et au pied, sous l'intitulé - l'intéressé -, le texte manuscrit "je refuse

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans sous le numéro 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Pierre-alain

- la société EQUIMOBILE FRANCE CTT, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 novembre 1997, qui, dans l'information suivie contre Pierre