Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 février 2015), que la société Qliktech France (la société Qliktech) a conclu avec la société Amexsys un contrat de distribution du logiciel

société Jean Chapelle, la société Groupe Distrimatique a fourni un matériel que lui avait vendu la société IN2 aux droits de laquelle se trouve la société Siemens Nixdorf (société Siemens) et les logiciels

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 30 novembre 2006, qui, dans l'information suivie du chef de reproduction et mise sur le marché de logiciels

[Y] [G] à neuf personnes concernées par les logiciels informatiques de laboratoire de biologie médicale, à savoir le directeur général d'une entreprise spécialisée dans l'informatique et la commercialisation

REMF (la société REMF) a sous-traité à la société Arck ingénierie (la société Arck), aux droits de laquelle vient la société Segula Engineering & Consulting (la société Segula), le développement d'un logiciel

société Crésus, deux contrats de prestations de services télématiques et publicitaires avec cette société, et avec une autre société liée à elle, ainsi qu'un contrat de location d'un matériel et d'un logiciel

Douchy, président de la société Consultant international pour l'amélioration de la qualité (société ClAQ) a déposé, le 22 août 1986, la marque Eureqa, pour désigner, dans les classes 35, 41 et 42, des logiciels

directeur de publication, du chef de diffamation publique envers un particulier, à la suite d'un article publié sur le site [1] du 7 février 2022, intitulé « le téléphone d'[Y] [I] a été infecté par le logiciel

jugement entrepris avait « dit que la compagnie Air Austral a refusé de produire les extraits de décompte du temps de travail », a constaté que le salarié avait produit « d'une part, un extrait du logiciel

, si la faute inexcusable commise par le skipper ne résultait pas de la conjonction de son incompétence, de sa négligence à assurer ses quarts de barre, de son ignorance dans l'utilisation du logiciel

prise par l'employeur, c'est à cette date que doit être caractérisée la perturbation de l'entreprise ; qu'en déduisant la perturbation de l'entreprise de difficultés, telles la nécessité de changer de logiciel

321-1 du Code du travail, une simple augmentation du chiffre d'affaires ne suffisant pas à contredire cette réalité ; qu'au surplus, la cour d'appel invoque que le chiffre d'affaires des ventes de logiciels

paye et violé l'article 1134 du Code civil ; alors que, d'autre part, la convention collective "Syntec" vise, dans son article 1er, seulement le conseil en systèmes informatiques, la réalisation de logiciels

en ce qu'elle n'aurait pas seulement affecté, comme convenu, les fonds à l'exploitation d'une résidence hôtelière, mais en aurait aussi détourné une part au profit d'une société de production de logiciels

capital de 50.000 francs, avait son siège 5, rue Carlos Gardel, Résidence des Arènes Romaines à Toulouse ; qu'elle avait pour objet social le négoce de tous matériels informatique et bureautique, logiciels

résulte des pièces versées aux débats : - qu'Alain X... disposait à son domicile d'un ordinateur qui lui avait été, au début de son activité, fourni par la société Electro Maintenance avec tous ses logiciels

de la mise à disposition des salariés commerciaux de tablettes iPad Pro et de la nouvelle application Discovery, ces salariés s'étaient heurtés à de nombreux dysfonctionnements du matériel et des logiciels

relative des pratiques mises en œuvre dans le secteur des logiciels de gestion des données de ressources humaines et de la gestion de la paie pour les universités