corrosion du métal des baies coulissantes, des portes d'accès en façade arrière, des coffrets et des lames des volets roulants, des séparations de balcons (lot Seferba), des garde-corps et des vitrages

[V] est propriétaire, quant à lui, des lots 3, 4 et 5 tels que figurés sur le plan P02.

engin de levage de la société ALDR en présence du cabinet Levesque ; le lendemain, sur la RD 24 à [Localité 10] la remorque et le tunnelier se sont renversés alors que le convoi se trouvait dans un virage

charge, d'autre part ; 2°) condamne lesdits constructeurs à lui payer, avec intérêts à compter du 5 juin 1978, en ce qui concerne l'isolation, 500 F par m pour les façades et 700 F par m pour les vitrages

De maintenir en bon état d'entretien, de fonctionnement, sécurité et propreté l'ensemble des locaux loués, les vitres, les accessoires, l'équipement et la devanture, de procéder à la peinture de ceux-ci

latéraux ne fonctionnent pas dans la cuisine, * une pièce de butée est à coller dans la chambre du garçon, * les crémones de la chambre des parents sont mal réglées, il y a rétraction des joints de vitrage

Le rapport de présentation faisait néanmoins état du classement de la forêt de la Pierre dans le même secteur Np, à l'instar de la forêt de Vibraye, de Marchevert et du bois des Loges.

Le contrôle technique AUTO CONTROLE [Localité 13] devait signaler dans son premier procès-verbal la fissure au longeron en défaillance critique avec obligation de réparation.

de ce qu'il a donné son accord pour réaliser les travaux de : - ventilation du logement avec entrées d'air sur les huisseries (pose d'ouïes) ; - isolation des murs extérieurs ; - traitements des fissures

plomberie chauffage ventilation, - la Sa Léon Grosse, assurée auprès de la Sa Axa entreprises Iard, lot gros-'uvre, - la Sas Ecib, assurée auprès de la Sa Sma, lot étanchéité, - la Sas Saint Gobain vitrage

7], les sociétés Novalex, SMABTP, Décoration de Sousa Frères, Axa et la MAF à payer au syndicat la somme de 1 186,65 euros HT ; 15) Au titre du désordre n°191 : ravalement mal fini présentant des fissures

Cet officier ministériel a constaté le passage d'air froid par de nombreuses fissures ou au pied des murs, des défauts dans l'installation électrique, l'humidité de la maison et des menuiseries en mauvais

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 février 2021, Mme B C, représentée par Me Vigraux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 janvier 2021 par laquelle le ministre

D'autre part, la société C sollicite l'indemnisation d'un préjudice financier résultant pour elle de la nécessité de remplacer les huisseries des bureaux par l'installation de doubles vitrages.

parcelle cadastrée AH 187, un chemin de 3,25 mètres de largeur allant du Nord au Sud, permettant de rejoindre la route départementale 42 perpendiculairement à la ligne formée par les bornes A, B et C figurées

Il résulte de l'instruction que des fissures et un basculement de pignon ont été constatés sur les parties mitoyennes de la maison de M. A et du cabinet médical de la SCI du 10 passage Lisa.

[Y] et Mme [R] à l'égard de l'indivision post-communautaire au titre des véhicules Suzuki Vitara et Renault Laguna : M.

D'une part, au nombre des normes en vigueur visées à l'article 1er du décret du 27 mai 1994 figure la norme AFNOR NF P 98-300 du 16 mai 1994, fixant les caractéristiques géométriques et les conditions