suspensions portant sur des caractéristiques non revendiquées par les demandeurs, telles que la dimension de la suspension, le diamètre des montants, le placement de ceux-ci, le caractère exclusif d'un éclairage

particulièrement perturbatrice au cours normal de la circulation puisque la "déchèterie" est située peu après la sortie du virage et qu'au moment de l'accident le camion lui présentait son flanc démuni de tout éclairage

donc à la cour d'appel de s'expliquer expressément sur les éléments invoqués par Y..., et retenus par les premiers juges, pour exclure qu'en l'espèce, X... se fût trouvé face à un péril quelconque : éclairage

mouvoir et qui offre une protection au moins partielle contre les agressions des éléments naturels extérieurs ; qu'en considérant que la réalisation des rues, avec les éléments qui les accompagnent (éclairage

base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry X... coupable d'homicide involontaire, de non-respect de la signalisation relative aux convois exceptionnels et de l'éclairage

du couloir, la copropriété a subordonné son autorisation d'effectuer les travaux intéressant les parties communes à la prolongation du coffrage en place, impliquant le déplacement d'une applique d'éclairage

siège est [...] , a formé le pourvoi n° R 18-22.465 contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2018 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat UTG-CGT de l'éclairage

de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation et de l'éclairage

communiquées en temps utile ; que lorsqu'il est amené à apprécier la portée d'une pièce en langue étrangère qui n'a fait l'objet d'aucun incident de la part des parties, il doit, s'il s'estime insuffisamment éclairé

l'origine exclusive de son dommage, sans caractériser les éléments de la force majeure, a directement violé le texte précité ; 2 / que l'intervention de la fosse de vidange, qui n'était ni couverte ni éclairée

ils avaient expressément demandé qu'une mesure d'instruction soit ordonnée pour procéder à cette vérification ; qu'il appartenait à la cour d'appel d'ordonner toute mesure d'instruction de nature à l'éclairer

et des libertés fondamentales, défaut de motifs et manque de base légale; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il ne saurait être fait grief aux juges d'appel, qui s'estimaient suffisamment éclairés

savoir qu'il pouvait bénéficier de l'assistance d'un défenseur, au besoin commis d'office et gratuitement, et qu'ainsi l'absence d'avocat assistant X... résultait de sa seule décision, volontaire et éclairée

témérité active de ce piéton ; qu'en considérant que la victime n'avait pas commis de faute inexcusable, alors qu'elle avait relevé que celle-ci s'est trouvée, de sa propre initiative, de nuit, sans être éclairée

régularité est manifeste ; qu'en l'espèce, le syndicat des copropriétaires établissait que toutes les informations avaient été délivrées aux copropriétaires afin d'exercer leur droit de vote de manière éclairée

du contrôle de l'impôt de solidarité sur la fortune, l'administration peut demander au contribuable, outre des justifications sur la composition de l'actif et du passif de son patrimoine, des éclaircissements

qu'il s'effaçait pour laisser passer deux autres personnes qui empruntaient la même passerelle; que cette chute s'étant produite à l'endroit même où la passerelle est dépourvue de rambarde et non éclairée

fouille pratiquée sur le corps de Marc Z... ne révélait la présence d'aucune arme dont l'intéressé aurait pu faire usage pour menacer le propriétaire; que par ailleurs, les mauvaises conditions d'éclairement