pièces du dossier que la société "Montres de Précision" a connu en 1982-1983 de sérieuses difficultés financières imputables à la baisse du chiffre d'affaires de son entreprise d'horlogerie et de bijouterie

1996, la demande d'enregistrement n° 96 608 998 portant sur la marque "Fred X..." pour désigner en classe 14, divers produits en métaux précieux, objets d'art, composants et articles de joaillerie, bijouterie

déposée le 9 octobre 1985 en renouvellement d'un précédent dépôt et enregistrée sous le n° 1 326 119 en classes de produits ou services 3, 8, 9, 14, 18, 25 et 35, pour désigner la joaillerie, la bijouterie

. ******** Par acte du 23 juillet 1999, la SA J.Raimon ès-qualités, a donné à titre de renouvellement d'un bail des locaux sis à [Adresse 3], au profit de la SARL «Maine Bijoux».

privé sa décision de toute base légale ; "et aux motifs que Sarkis X... nie les faits qui lui sont reprochés, qu'il admet cependant avoir mis la main sur la cuisse de la victime et lui avoir fait un "bisou

Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.

, était manifestement rattachée par un lien direct à la gestion et aux agissements des sociétés CDLR STUDIO LTD, seuls distributeurs de ses bijoux, nonobstant le fait que sa responsabilité n'était pas

MIRAGE selon lesquelles Monsieur X...a pris contact avec eux aux mois d'août et septembre 2006, pour l'achat de matériels de vitrine et pour l'achat de bijoux en vue de la création d'une bijouterie «

Ils ajoutent produire une attestation d’un bijoutier fabricant retraité qui a estimé la valeur vénale des bijoux dérobés à la somme de 48 750 euros sans la montre, montant auquel il a appliqué un taux

Par acte extrajudiciaire du 23 avril 2019, la SCI DU [Adresse 5] a fait délivrer à la société MUTUELLE DU BIJOU FRANÇAIS, devenue la société MAISON DU BIJOU FRANÇAIS, un congé avec refus de renouvellement

Mademoiselle X... a été engagée le 1er août 1981 par feu Monsieur Jean Y... en qualité de vendeuse en horlogerie et bijouterie, dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de 24 mois, qui s'est poursuivi

société Sensémat) a déposé, le 1er juin 1995, la demande d'enregistrement n° 95 574 703 portant sur le signe complexe "Fred X..." pour désigner en classes 3, 14 et 18 divers produits de parfumerie, bijouterie

), bagues (bijouterie), colliers, boucles d'oreilles, bracelets, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, porte-clefs, coffrets à bijoux, épingles de cravates, médailles ; bijouterie, joaillerie

[W], gérant de la Sarl SBM Bijoux, lequel a attesté le 5 octobre 2006 que 'M.

patrimoine dont il n'a pas été informé ; que les exemples ci-avant, représentant plus de la moitié de la valeur du sinistre, révèlent le caractère très récent des dernières acquisitions de montres et bijoux

X... présentant un débit de 42 729,89 francs ; que la cour d'appel, qui a affirmé, néanmoins que "le reste des sommes remboursées est demeuré au compte associé de Bigot, ou même à concurrence de 42 792,89

plein pendant la même période dans le magasin de bijoux exploité au Touquet par M.

prévenu qu'il a acquis en leasing au mois d'août 1990 un véhicule d'une valeur de 180 000 francs ; qu'il ressort d'un relevé de comptes qu'il a acheté en octobre 1989 et septembre 1990 des parfums, bijoux