COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07010 Jugement (No 09/ 01251) rendu le 12 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

SOCIALE ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2022 ************************************************************* N° RG 20/04674 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H3QW JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES

2026 ************************************************************* N° RG 24/03573 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFIX - N° registre 1ère instance : 23/00285 Jugement du tribunal judiciaire de Valenciennes

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 28 JANVIER 2025 N° de répertoire général : 2024001812 Réf : PP/AR ENTRE : [J] [T] [R], institution de retraite complémentaire, dont

DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 25/01/2024 N° de MINUTE : 24/63 N° RG 23/02273 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U447 Jugement (N° 22/02923) rendu le 02 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de Valenciennes

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02231 Jugement (No 07/ 02500) rendu le 13 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 08/09/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/00490 Jugement (N° 09-2005) rendu le 14 décembre 2009 par le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 18 Janvier 2010 ***** Par jugement rendu le 16 février 2009, le tribunal de grande instance de Valenciennes a : rejeté la demande de M.

Par arrêté du 28 juillet 2021, le maire de Valencisse a délivré le permis de construire sollicité.

Emmanuel A...a présenté le 15 juillet 2011 une requête en divorce devant le juge aux affaires familiales de Valenciennes. Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011.

5 ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2018 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/01099 Décision déférée à la cour : jugement du 19 mai 2015 -tribunal de commerce de VALENCIENNES

le pourvoi n° R 19-25.482 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant à l'association Aéroclub de Valenciennes

ASSURANCES (Me Olivier BAYLOT ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

Cette prime de fin d'année est la contrepartie de l'accroissement de l'activité durant les périodes définies ci-après.

FRANCE IARD (Me Olivier BAYLOT) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

PACIFICA (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08056 Ordonnance (No) rendu le 05 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF :

Il résulte de la fiche de visite du 18 mars 2015, la simple préconisation, par le médecin de prévention, d'une affectation urgente sur Valenciennes pour éviter les transports en commun, sans indication