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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69ade154cdc6046d47f94c52
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Madame Martine NEGRE audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame
Source officielleProcédures Collectives
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Rémi DUFAIT, Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience
Source officielleProcédures Collectives
69ae1acccdc6046d47fd41bf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Rémi DUFAIT, Monsieur Philippe THOORIS audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame
Source officielleProcédures Collectives
69c52040cdc6046d4708162e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Rémi DUFAIT, Monsieur Philippe THOORIS audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308401_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Pour justifier de son intérêt à agir, Mme C fait valoir qu'elle est la fille de Mme A, bénéficiaire de la déclaration préalable à laquelle la commune de Thônes ne s'est pas opposée.
Source officielleTrib. de Commerce
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE23/10/2025JUGEMENT DU VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F424 Procédure 2024RJ0154 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LE BAR A THON
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208529_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
B, demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision du préfet de la Haute-Savoie du 18 novembre 2022 prononçant son expulsion du Centre d'Hébergement de la Croix-Rouge à Thônes ; 2°) d'obliger
Source officielle3e chambre civile
6438f2d6a942a604f5e93627
13 avril 2023
13 avril 2023
sur cette période, les stocks de thons étant suffisants et à acheter 50 tonnes supplémentaires, l'abbatage des thons vivants intervenant en novembre/décembre et ainsi pouvait disposer des moyens de production
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042361669
27 juillet 2020
27 juillet 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301906_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par un déféré enregistré le 24 mai 2023, la préfète de Vaucluse demande au tribunal d'annuler la décision du 20 décembre 2022 par laquelle le maire de Thor a délivré à Mme
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-100974
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Les affaires Blackgrove, Bond et Thorne concernent le droit des requérants à l’indemnité de mère veuve, en application de l’article 37 de la loi sur les contributions et allocations de la sécurité sociale
Source officielleciv1
61372468cd580146774153f3
25 janvier 2005
25 janvier 2005
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa troisième branche : Vu l'article 809, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour ordonner la pose par la commune de Thônes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300827
9 septembre 2008
9 septembre 2008
souverainement retenu que rien dans le dossier ne permettait de conforter l'affirmation selon laquelle le préjudice résultait de l'impossibilité de pratiquer dans le nouveau local une activité de découpe de thon
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c4dfde5caae99bd060
22 avril 2025
22 avril 2025
ROCHE SUR YON sous le numéro B 311 799 456 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Marie-laure TARRAGANO de la SELARL DUCLOS THORNE
Source officielleciv1
6137235acd58014677408aa2
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Jacques X..., demeurant ..., 2 ) de la société anonyme La Maison de Valérie, Contentieux, domicilié : 41291 Blois Cedex, 3 ) de la société anonyme Thorn financement, dont le siège est .... 79, 69813
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201431
25 octobre 2018
25 octobre 2018
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 20 août 2018 et présenté par la société Ambulances-taxis du Thoré
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007813221
9 mars 1992
9 mars 1992
tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er avril 1987 par lequel le maire de Saint-Martin-de-Belleville a réglementé les marchés se tenant à Val-Thorens
Source officielleProcédures Collectives
69d8ced3cdc6046d47c0de5f
7 avril 2026
7 avril 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame
Source officielleProcédures Collectives
69adddf8cdc6046d47f91ad9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur
Source officielleProcédures Collectives
69addf44cdc6046d47f92dd8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur
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