directeur du centre hospitalier départemental de la Candélie — - la communication des dossiers médicaux pédo-psychiatriques de ses deux enfants mineurs, Steven et Kimberley X, suivis au centre médico-psychologique

Il est en effet parti aux Etats-Unis dès le début du mois de janvier 2016 pour y suivre la formation proposée par le Stevens Institute of Technology.

BANQUE CIC OUEST Représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 323/22 - RG 22/00638 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRHS

X... pour son fils Stiven et rejeté sa demande reconventionnelle, a : - confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - condamné M.

tenant lieu d'acte de naissance rendu par le tribunal de grande instance de Bangui le 31 mai 2018 et une photocopie de l'acte pris en transcription de ce jugement, faisant état de la naissance de Lauren Steven

#Stephen Biller u.a. gegen Europäisches Parlament.#Rechtssache C-154/79.

#Rewe-Handelsgesellschaft Nord mbH och Rewe-Markt Steffen mot Hauptzollamt Kiel.#Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht i Hamburg - Tyskland.#Smörkryssningar.#Mål 158/80.

Alusine Kamara, Harry Michael Taylor, Samuel Silvanus Thomas, Steven Nabbie, ressortissants sierra-léonais, et M.

C... et D... ès qualités de mandataire liquidateur de la société Stegwen Karo ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 juin 2013), que par acte notarié du 5 août 2004, la

C...et D..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Stegwen Karo ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 juin 2013), que par acte notarié du 6 août 2004, la

#Steffen Klein contre Commission des Communautés européennes.

Case Judgment of Final on 21388/15 ALMAŠI 08/10/2019 24/02/2020 6097/16 STEVAN PETROVIĆ 20/04/2021 20/07/2021   The Committee of Ministers, under the terms of Article 46, paragraph 2, of the Convention

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/10/2023 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP LE METAYER ET ASSOCIES ARRÊT du : 26 OCTOBRE

Z... de la SCP STOVEN A... Z..., avocat au barreau d'ORLEANS X... représentée par Maître Julien Y...

. # Rewe-Handelsgesellschaft Nord mbH και Rewe-Markt Steffen κατά Hauptzollamt Kiel. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Finanzgericht Hamburg - Γερμανία. # Κρουαζιέρες βουτύρου. # Υπόθεση

Magna Engineered Glass Europe [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Stefan NAUMANN de l’AARPI SZLEPER HENRY NAUMANN AVOCATS, avocats au barreau de

X... et d'administratrice légale des biens des enfants mineurs Steven et Emille, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale),