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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10759

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[Z], après débats en l'audience publique du 3 juillet 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Rodrigues, conseiller référendaire rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10411

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Rouchayrole, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10616

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

d'équipement hydraulique de Corse, après débats en l'audience publique du 5 juin 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10612

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

d'équipement hydraulique de Corse, après débats en l'audience publique du 5 juin 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10959

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[O], après débats en l'audience publique du 16 octobre 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10214

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[M], après débats en l'audience publique du 29 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10205

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[P], après débats en l'audience publique du 29 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10746

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique du 9 juillet 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Cavrois, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10298

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

société JSA ès qualités, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10208

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[D], après débats en l'audience publique du 29 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10539

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

[G], après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller, et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10816

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de Mme [R], après débats en l'audience publique du 10 septembre 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Cavrois, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10865

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Flores, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseillère, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10027

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Flores, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseillère, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10489

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

handicap, après débats en l'audience publique du 20 mai 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Thibaud, conseillère référendaire rapporteure, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10488

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

[X], après débats en l'audience publique du 20 mai 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Thibaud, conseillère référendaire rapporteure, Mme Le Quellec

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09eef56904f13d44e77

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e7b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e81

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7844cde4277d1bd634

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel

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