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18 883 résultats pour « Pierre Perez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Perez

DTA_2307542_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Perez, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Page 16 sur 945

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8ème chambre

DTA_2305409_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505033_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505038_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204458_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205988_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402109_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303925_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303944_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2602483_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2602465 tendant à l’annulation de la décision du 20 janvier 2026.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007960684

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

par son maire en exercice et pour la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT, DE RENOVATION ET D'EQUIPEMENT DE LEVALLOIS-PERRET (SEMARELP) ; la COMMUNE DE LEVALLOIS-PERRET et la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008258601

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Pérez YX est atteint est imputable au service et fixé le taux d'invalidité à 45 %, rejetant dans cette mesure l'appel formé par le ministre ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007812965

Admin. suprême

6 juillet 1992

6 juillet 1992

présente un caractère abusif ; qu'il y a lieu de la condamner à payer une amende de 5 000 F ; Article 1er : La requête de la COMMUNE DE LEVALLOIS-PERRET est rejetée.

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f18e7

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Didier, domicilié ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 7°) de Mme A... Catherine, domiciliée au Crédit lyonnais, ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 8°) de M. Z...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007771594

Admin. suprême

8 juillet 1991

8 juillet 1991

X... ait, devant le Conseil d'Etat, présenté des conclusions aux fins d'indemnité, il résulte des pièces du dossier qu'il n'a présenté à la COMMUNE DE LEVALLOIS-PERRET aucune demande préalable ayant cet

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201762_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2600228_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507394_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602341_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Le rapport de Mme Pérez a été entendu au cours de l’audience publique du 16 mars 2026 à 14 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310328_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Perez, - et les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle