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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b390da7cb996dcb5e4f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, a fait assigner (sous le RG n°20/2014) la SARL AMCA, son assureur, la MAF (MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS), la SAS BLANDINO MAZZILI, son assureur la SA AXA FRANCE IARD, la SARL ALUMINIUM ACIER PICART

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c84b8594705dbfcca48

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

disposition : 04 juillet 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8868ad85da04f53a3aca

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

mise à disposition : 18 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2597c1ccb0008628c49

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Date de mise à disposition : 02 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba818d0ccf000877e4d2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de mise à disposition : 23 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503081_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Pipart a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200192_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102838_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101747_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102656_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant la directrice départementale des finances publiques de la Vienne.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102863_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Pipart, - et les observations de Me Falacho, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102906_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102101_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Pipart, - les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Vigreux, représentant Mme B, et de Me Lopes, représentant la commune de Saint-Georges-de-Didonne

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100734_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Pipart, - les conclusions de Aude Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Verger, représentant le CHU de Poitiers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103011_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perrin, représentant l'UROPS et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103012_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103015_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103016_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101938_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Pipart, - les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Tinel, représentant le centre hospitalier universitaire de Poitiers.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300264_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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