DARBONNE PÉPINIÈRE Expéditions le : 7 JUIN 2017 S.C.P. ROBILIARD SELARL CELCE-VILAIN T.G.I.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 décembre 2025, l’EARL Pépinière Ruven, représentée par Me Garay, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner à la commune de Puget-sur-Argens

Vu la procédure suivante : L'association " Centre de santé médico-dentaire Pépinière " a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

Moyen produit au pourvoi incident par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la société Pechiney aluminium.

Yves de Y..., demeurant Pépinière du Mas du Garde, route d'Assas, 34830 Clapiers, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Sur le moyen unique : Vu l'article R. 241-51 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé depuis le 16 septembre 1971 par la compagnie Péchiney, M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 74, rue Béchevelin à Lyon, pris en la personne de son syndic la société Pedrini

Dès lors, les conclusions de la société Pépinières Naudet sont devenues sans objet et il n’y a pas lieu à statuer. 3.

Dès lors, les conclusions de la société Pépinières Naudet sont devenues sans objet et il n’y a pas lieu à statuer. 3.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 janvier 2008), que Mme X... a été engagée en octobre 1972 par la société Pépinières

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt critiqué (Orléans, 2 décembre 1992), que la société Pépinières Salle-Proust, a demandé à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Loiret (le Crédit

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pépinière

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 L'exploitation agricole à responsabilité limitée Pedini

qu’à l’intérieur de l’école Diaz-Pertini.

    L’irruption de la police dans l’école Diaz-Pertini 27.

FAITS ET PROCÉDURE : Embauché à compter du 6 septembre 1966 en qualité d'ouvrier au service aluminium par la société PECHINEY devenue la société ALLUMINIUM PECHINEY, aux droits de laquelle intervient

caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes (la caisse), le 14 avril 2009 ; que René X... a engagé une action en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, la société Aluminium Pechiney

X..., est titulaire de deux baux qui ont été consentis à ce dernier le 22 octobre 1991 par la société Pépinières Sallé-Proust, aux droits de laquelle se trouve la société Plandor, pour une durée de 9 ans