arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre section B), au profit de la société Terrassements et travaux Estienne, dont le siège social est Villa Aquila, Quartier Pasquier

Pasquier, 5, cours de la Bourgogne, 13180 Gignac-la-Nerthe, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société SDP, société

[U] [I] [D] [W] né le [Date naissance 25] 1946 à [Localité 32] [Adresse 18] [Localité 21] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me MANEVAL PASQUET avocat

/2021 24/03/2021 200 30     60070/16 05/10/2016 Michelina PRIVITERA 1929 Daniela INSOLIA 1960 D’Addamio Orsola Sulmona 10/02/2021 24/03/2021 200 30     67964/16 09/11/2016 Maria Pasqua

. # Sante Pasquini v Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS). # Reference for a preliminary ruling: Tribunale ordinario di Roma - Italy. # Social security - Old-age pensions - Recalculation

Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la société Rhône-Alpes diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Librairie de la presse du Paquier

[Adresse 2] [Localité 10] représentée et assistée par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 17]

line-height:12pt } .s23A41E03 { width:36pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM RESOLUTION DH (97) 55 HUMAN RIGHTS   APPLICATION No. 27479/95 CECERE PASQUALE

  28056/95 PASQUINO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 15 December 1997 at the 610th meeting of the Ministers' Deputies)         The Committee of Ministers

- Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D E MONTPELLIER, contre l'arrêt n° 497 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Pasquale

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 08 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 08 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

Il résulte de l'instruction que l'avis de vérification de comptabilité du 20 juillet 2018 a été notifié à la représentante légale de la société Meule à l'adresse " chez Regus ", 18 rue Pasquier dans le

Féral, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Mathé, rapporteure publique, - et les observations de Me du Pasquier, représentant la SCI de la Butte aux Bergers.

Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Dijon, 8 novembre 2012), que le syndicat des copropriétaires de la résidence 35-37-39 rue Jeannin (le syndicat) a assigné la société du Paquier

Pasquale Bagordo, premier requérant, indiquant que, le 13 novembre 1997, l’I.N.P.S.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2025, Mme E D A, représentée par Me Pasquet-Marinacce, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 2 JUILLET 1976, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 15 NOVEMBRE 1976, PRESENTES POUR L'ASSOCIATION "LE FAY" DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU PASQUIER

SUPERFICIE DE 23987 METRES CARRES ENVIRON, JOIGNANT AU NORD LA SOCIETE CIVILE DE BEAU-MANOIR, AU SUD LE VO 4 DENOMME RUE DE TRIANNON, A L'EST LE VO 7 NOMME RUE DEVILDE, A L'OUEST LE VO 5 DENOMME RUE CROIS-PASQUIER

Philippe, demeurant Résidence La Croix Pasquier à Verrières-le-Buisson (Essonne), 4°/ de Mme Nicole D..., divorcée B..., demeurant ... (Essonne), 5°/ de M. Leroy Y..., demeurant ...