Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2503284_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
NEUMAIER La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2502211_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
652a31197ed1ea8318112613
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le 11 octobre 2017, le véhicule a été remorqué et déposé au garage de la SAS Sud Garonne Automobiles pour le motif suivant 'clé ne sort pas du Neiman'. Le 20 octobre 2017, M.
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6d3
19 octobre 1988
19 octobre 1988
, place du Port, en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1986, par le tribunal des affaires de Sécurité sociale de Niort, au profit de Monsieur Christian X..., demeurant à Fontramier de Sainte Neomaye
Source officielle1ère chambre civile B
6970bb13cdc6046d471a8c3b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[P] [R] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 22] (75) [Adresse 8] [Localité 9] Représenté par Me Edouard NEHMAN de la SELARL NEHMAN AVOCAT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501524_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303247_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
662209749ce14200083898fd
16 avril 2024
16 avril 2024
D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] A [Localité 5] , représentée par son Syndic, la SA MICHEL & NEUMAYER
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2601149_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200586_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-191091
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Gemalmaz Neriman CEYHAN 1944 Turkish Bandırma M.S. Gemalmaz Ayşe GEÇİM 1965 Turkish Istanbul M.S. Gemalmaz Aysel KINSUN 1949 Turkish Istanbul M.S.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdc26b63637c907b7d23
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Camille SUDRON substituant à l'audience Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Isabelle NEUMANN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209773_20220811
11 août 2022
11 août 2022
fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée AI 136, sise 16 avenue Jean de Neyman
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
TESNIERE, avoué assistés de Me CHILSTEIN-NEUMANN ET LEUPOLD, avocat au barreau de METZ INTIMEE : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL LE VAL LORRAIN 112 rue Clemenceau 57440 ALGRANGE prise en la personne
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303361_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102672_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301790_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
NEUMAIER La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302907_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
pièces du dossier, et notamment de son audition du 21 mai 2023 par les services de police, que le requérant a été interpellé alors qu'il était en train de pousser une motocyclette dont le compteur, le neiman
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c22
6 octobre 2006
6 octobre 2006
déclaration de sinistre, sont les suivantes :Les portières étaient elles verrouillées : ouiLe haillon arrière était il verrouillé : ouiLa clé avait elle été retirée du système de blocage de la direction (Neiman
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202694_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Neumaier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 16 sur 73
SELARL DU DOCTEUR THIERRY NEIMANN
24/05/2026
Voir →
NEIMAN
17/05/2026
Voir →
SELAS DOCTEUR AF NEIMAN
01/08/2025
Voir →
NEIMAN
08/06/2025
Voir →
SELARL DU DOCTEUR THIERRY NEIMANN
29/04/2025
Voir →