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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2304104_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
été présenté sur le bulletin numéro 2 du requérant que de façon hypothétique, ce bulletin comportant la seule mention " () Variante : identité(s) différente(s) paraissant concerner la même personne : Khelfi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201981
10 décembre 2009
10 décembre 2009
comme celui de saladerie, fait référence à la fourniture de plats froids ; qu'il est exact que l'évolution des pratiques alimentaires a fait apparaître de nouveaux produits chauds, tels que hot dogs ou khebabs
Source officielle2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317693_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Béal, - les observations de Me Khelifa, représentant M. A et qui a expressément renoncé au bénéfice d'un interprète en langue pachto, son client n'étant pas présent.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6287333ec1d4e9057d612f04
19 mai 2022
19 mai 2022
au barreau de RENNES substitué par Me DELAHAUTIERE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [O] [M] né le 12 Septembre 1961 à 6A rue Gautherin 78120 RAMBOUILLET Représenté par Me Khelaf
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Khemaies X... disparaissait le 10 janvier 2008 sans plus donner signe de vie ; l'enquête de gendarmerie a permis d'établir qu'il avait été victime d'un vol suivi de violences ayant entraîné la mort ; trois
Source officielleCh1.2 JAF
68e976b63ea43407b912ae06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
POLI-CABANES DEVIGNY MARTIN, avocats au barreau de GRENOBLE D'UNE PART ET : Madame [B] [I] épouse [R], née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Farida KHEDDAR
Source officielleService des Référés
6719e4f05857dd64cbdaa4ac
23 octobre 2024
23 octobre 2024
avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEUR Monsieur [O] [S] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] de nationalité tunisienne [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Farida KHEDDAR
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301936_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mme D C A, ressortissante algérienne née le 1er juillet 1996 à Draa Ben Khedda (wilaya de Tizi Ouzou), entrée en France selon ses dires en 2022, a bénéficié d'un certificat de résidence algérien en qualité
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1653
24 février 2009
24 février 2009
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 116 February 2009 Ben Khemais
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504795_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
A B, représenté par Me Kheddar, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 avril 2025 par lequel la préfète de l'Isère lui
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-192130
4 mars 2019
4 mars 2019
Yevgenyevich MOZHAYSKIY 12/09/1969 Saint-Pétersbourg Aleksandra Aleksandrovna PELLI 09/12/1944 Belogorka Petr Valeryevich RYABOV 11/10/1985 Saint-Pétersbourg VitaliyPetrovich KHALA
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502678_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Kheddar, avocat de Mme D B, épouse C. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3a
19 décembre 2001
19 décembre 2001
juridictionnelle de GRENOBLE) INTIME : Monsieur Michel Y... né le 22 Février 1958 à VILLERUPT (54190) 15 A Les Sapins 54190 VILLERUPT représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assisté de Me KHEDDAR
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02187_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A B, représenté par Me Kheddar, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005795000
24 février 2005
24 février 2005
314, for Kheda Batayeva, who had died on 4 February 2000 in Achkhoy-Martan from shrapnel wounds to the body, face and right hip; no.
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd60d71c382e8b5d94f8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ENTRE : DEMANDEUR Madame [M] [W] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] (SÉNÉGAL) de nationalité Sénégalaise, demeurant [Adresse 1] comparante en personne assistée de Me Farida KHEDDAR
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603940_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
B..., ressortissant indien né le 30 juillet 1992 à Vasa Kheda (Etat de Gujarat), a été titulaire en dernier lieu d’une carte de séjour temporaire portant la mention « salarié » délivrée par le préfet de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208606_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A, ressortissant algérien, né le 29 juillet 1990 à Draa-Ben- Khedda (Algérie), entré en France en novembre 2019, a sollicité le 30 décembre 2021 la délivrance d'un certificat de résidence sur le fondement
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b677
9 avril 2025
9 avril 2025
entre : S.A.R.L.U ADN PESAGE RCS Versailles n° 508 140 902 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christine POMMEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 et Me Néjya KHELLAF
Source officielleChambre Premier Président
635388a7513cb5adff943808
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il utilise un vocabulaire particulier ('ma communauté', peut dire qu'il s'intéresse à l'histoire autour des guerres, 'des khalife', dit aimer à s'entraîner aux arts martiaux) mais refuse tout échange quant
Source officiellePage 16 sur 24