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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:414

CJUE

14 juillet 1988

14 juillet 1988

Domstolens dom (Anden Afdeling) af 14. juli 1988.#Oskar Schäflein mod Europa-Kommissionen.#Sag C-284/87.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:316

CJUE

13 juillet 1989

13 juillet 1989

Domstolens dom (Fjerde Afdeling) af 13. juli 1989.#Andreas Jaeger mod Europa-Kommissionen.#Sag C-161/86.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c7f05d6f7f678d48d24

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JULIA C/ Société HÔTEL MAJESTIC SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET D'EXPLOITATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Décision

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00977

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Julia X... de ses demandes tendant au paiement de salaires, congés payés et de repos compensateurs ainsi qu'à la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006612_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Julia E, née le 31 octobre 2017, a été adressée au centre hospitalier Métropole Savoie le 12 mars 2018 pour stagnation pondérale et mauvaise prise de biberons.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300635

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de Cassation les 17 septembre 2010 et 18 février 2011, la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Jupiter

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2208416_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Dès lors, la société Julia justifie d'un intérêt lui donnant qualité pour demander l'annulation de la décision en litige.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90173

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

», « Rooftop » et « Julius II ».

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1f974d571f883366923a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N] demande à la cour d'appel de : Annuler la décision du conseil de prud'hommes de Nice du 22 février 2021, Débouter la GSF Jupiter de sa demande de nullité de la requête, Condamner la GSF Jupiter

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fe8

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

André X..., demeurant au Rivoli à Sainte-Juliette-sur-Viaur à Cassagnes Begonhes (Aveyron), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section A),

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

696003a7cdc6046d47aab1b4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DOSSIER N° RG 24/00627 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZEH4 Jugement du : 08/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE MTT SDC 93 RUE MASSENA / 27 RUE JULIETTE RECAMIER 69006 LYON C/ [L] [D]

Source officielle
CC

soc

61372309cd58014677404a0b

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° G 96-40.319 et n° V 96-40.353 formés par : 1°/ l'agent judiciaire du Trésor, domicilié ..., 2°/ le lycée Juliette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00732

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

-Y..., qui se disent les seuls associés de la société Julius Perle Ltd, ont mis en trust toutes leurs parts sociales dans la société Julius Perle Ltd, soit 35 000 000 parts d'une valeur de 1 franc chacune

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300397_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 4 juillet 2025, la SCCV Le Domaine de Julia, représentée par Me Durand, persiste dans ses précédentes conclusions.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e1157826b344598674

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDERESSE La société LE JARDIN DE JULIETTE SARL dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Sylvanise Julia X... a relevé appel par déclaration du 8 juin 2011. La clôture a été fixée au 26 janvier 2012.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200120

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis (la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de transport en ambulance exposés le 8 avril 2011 par Juliette

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eab6f6cdc6046d475184fc

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2023J00609 SASU LES GOURMANDISES DE JULIA N° RG: 2025L01005 Par jugement en date du 11 JUILLET 2023, le

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd365b96d1e59f3129c20e

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

DE JULIETTE et la SA LES GRANDES ROUSSES fait l'objet d'une dissolution.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492934.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle

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