CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 895 résultats pour « Jean-marc FLORAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021100654

Admin. suprême

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Jean-Pierre J ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie,

Source officielle

Page 16 sur 95

← PrécédentSuivant →
TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7ab

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] CONSTRUCTIONS (RCS Nantes N°318532074), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Jean-marc LEON de la SELARL ROULLEAUX-LEON AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DÉFENDERESSE

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5ba

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

non dénommée du chef de vol, a déclaré irrecevable leur appel interjeté contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mars

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1366a1876057df5d372

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Madame Florence FERRANET, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CC

civ3

613722f0cd580146774037ed

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Eric, Jean, Marie E..., demeurant ..., 7°/ M. M..., Jean, Marie, Germain, demeurant à Frescati, 82600 Mas-Grenier, 8°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00765

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mmes Chantal X..., Florence X... épouse Y..., Sophie X..., J... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87023

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249f9

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Florence, épouse Z..., - Y...

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d65ed30a8f56173824f

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d36ccdc6046d470584ba

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6177 Procédure 2025RJ1780 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Inn'EauV Management [Adresse 1] Date d'ouverture : 04 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur GIBERT Jean-Pierre

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2403659_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

immeuble le Florence, lequel ne se situe pas exactement en face du terrain d’assiette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e66

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

STOLTZ, Conseiller -Marie-Florence BRENGARD, Conseiller qui ont participé aux débats et au délibéré Assesseurs coutumiers de l'aire AJIE ARO : -X...

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Jean-Marie, Henry, Rémy, demeurant ... (Indre-et-Loire), 160°) Monsieur J... Jean-Jacques, demeurant Sassay à Ligre (Indre-et-Loire), 161°) Monsieur J...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02330

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

que ceux de Monsieur Jean-Luc Z....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

644229edd2fa6fd0f8040487

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Jean-Michel XE..., demeurant ..., 19 / M. Marc XL..., demeurant ..., 20 / Mme XH... Cremer, demeurant ..., 21 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TJ

Ch3.cab 11 TPRX LUNEVILLE

6a0b88a6cdc6046d471ff737

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUGEMENT RENDU LE DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [F] [D] épouse [J] née le30 [Date naissance 1] 1985 à [Localité 2] (54) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Jean-thomas

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a433f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Selon devis n°17031693 en date du 02 mars 2017, accepté par cette dernière, les parties ont conclu le 22 mars 2017 un marché de travaux au prix forfaitaire de 22.450,11 euros HT portant sur le lot plâtrerie-peinture

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

6673c774ff41080008afbc33

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

par lettre recommandé avec accusé réception daté du 3 mars 2023 **** EXPOSE DU LITIGE Le 19 mars 2021, M.

Source officielle