Jean-Paul A..., demeurant immeuble Alizé n° 60, 68, rue J. Camus, 52100 Saint-Dizier, 2°/ de M.

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Christophe Jean Y...; que celui-ci, comptable de la société Roldan, a été amené à exercer des fonctions administratives dans une filiale espagnole de la société Roldan; qu'il résulte des écritures mêmes

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2006), et les productions, que la société Jean-Marc

pièces de la procédure qu'à la suite de la publication dans le journal Paris-Match daté du 17 au 23 juin 2004, de propos recueillis dans un article intitulé " Exécutive Life " Monsieur X, c'est moi... ", Jean-François

Monsieur Alban Virlet, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, qui a exercé, du 7 juillet 2020 au 20 mai 2022, l es fonctions de conseiller affaires industrielles, mer, régulation, filières

Par un acte enregistré le 8 mars 2023, la société Jean Trogneux - La maison des baptêmes déclare se désister de sa requête.

Jean-François X... a adhéré, le 19 avril 2001, au contrat collectif d'assurance vie Séquoia souscrit par la Société générale auprès de sa filiale Sogecap, en effectuant un versement initial de 305 000

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Jean Lanes est rejetée.

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Jean-Paul X..., demeurant à Offranville (Seine-Maritime), Hautot sur Mer, Petit Appeville, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de

DERNIERE SOCIETE ETAIT DISTINCTE EN FAIT ET EN DROIT DE LA S.A.N.T., AUX MOTIFS QUE LA TEINTURERIE DE CHAMPAGNE NE POSSEDAIT QUE 50 % DU CAPITAL DE LA S.A.N.T., QUI AVAIT POUR CO-GERANTS APTEKMANN ET JEAN

X... a été engagé le 28 septembre 1981 par la Société générale en qualité d'employé auxiliaire ; qu'il a été détaché, selon conventions en date du 4 septembre 1991, auprès de la société Sogenal, filiale

la société Manufactures des textiles Européens le 1er octobre 1995 en qualité de directeur technique ; qu'à compter du 1er janvier 2000, il a été affecté en tant que directeur de site auprès d'une filiale

de l’éducation nationale des Pyrénées-Orientales d’inscrire la jeune A...

La conduite, la direction et l'animation des sociétés filiales, La gestion administrative, financière et comptable des sociétés filiales, entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

Laville, 4°/ de la société GARDIENNAGE AUDIO PROTECTION, dont le siège est à Pantin (Seine-Saint-Denis), ..., 5°/ de la société à responsabilité limitée Jean-Pierre MAURICE, dont le siège est aux Mureaux