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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL TP SAINT DENIS
67fd3a9ce85d0474bdd4e4b2
10 avril 2025
10 avril 2025
se prévaut en produisant : -la facture émise par la SARL ELECTROMENAGER.RE le 01/08/2024 attestant de la commande (Référencée BBMUCWVMN) par Monsieur [K] [L], [I], d’un congélateur, d’un four, d’un frigo
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214318_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215489_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215527_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tout commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleciv2
6137244bcd58014677414515
10 mars 2005
10 mars 2005
suivant : Donne acte aux vingt-deux demandeurs de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés Mediteranska Plovidba et Sysdfienske et le capitaine du navire Pacifik Frigo
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163e7c0a3681400d0dcd8a2
6 avril 2010
6 avril 2010
Lorsque ces lots sont arrivés dans le frigo A 25, des prélèvements pour des vérifications chimiques, bactériennes et organoleptiques ont été effectuées le 2 mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
.-87100 LIMOGES représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES Emilie Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC002857320
8 avril 2021
8 avril 2021
1987 Fahidi Gergely Budapest Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of excessive length of civil proceedings 10/03/2021 12/01/2021 2,000 42867/20 21/09/2020 Frigyes
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10986bf9fd47c90a13c6d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée par Me Gaelle DEFER, avocat au barreau de BEAUVAIS Monsieur [I] [C] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Me Emel FRIGUI
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b9f5cdc6046d47bf239a
8 avril 2026
8 avril 2026
Le 18/07/2024, la SASU KS LOG régularisait un contrat de location n° [Numéro identifiant 2] portant sur une semi-remorque frigo immatriculée [Immatriculation 1], pour une valeur à assurer de 72 000 € HT
Source officielleRétention Administrative
69b16d6ecdc6046d4748426b
12 juillet 2025
12 juillet 2025
BOUCHE-DU-RHÔNE, Avisé,non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
6871f151df9b8685d8d06940
8 juillet 2025
8 juillet 2025
VOILLEQUIN, en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
67f4b116da16d54af38e6278
7 avril 2025
7 avril 2025
BOUCHES DU RHONE visé non comparant MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Avril 2025 devant Madame Géraldine Frizzi
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2311482_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Par acte de vente du 5 août 2003, le conseil de Paris a décidé l’acquisition d’un ensemble immobilier situé 19 rue des Frigos, qui faisaient l’objet de conventions d’occupation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00090
15 janvier 2014
15 janvier 2014
remboursés que lors d'un déplacement sans un des camions équipés de couchette, et que, pour ses déplacements à Bordeaux, le salarié devait dormir dans le véhicule qui lui était affecté et surveiller le frigo
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64e84483e90364d9695a7b32
24 août 2023
24 août 2023
Quand il n'y a plus de lait dans le frigo, ils en récupèrent un pack en réserve en allant à la benne.
Source officielleChambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI
Source officiellePCP JCP fond
6866cb3fd33109fd079aca84
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Attendu que la comparaison entre l’état des lieux d’entrée et de sortie indique un problème de saleté sur la pelouse synthétique un frigo non dégivré des couverts manquants.
Source officielleChambre 1-6
671b352f2edfb0b58c05e9cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre, Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère, Madame Patricia LABEAUME, Conseillère
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214103_20220803
3 août 2022
3 août 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
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