CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 050 résultats pour « Felli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616348

Admin. suprême

14 février 1979

14 février 1979

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "FELIX X...", AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON GERANT EN EXERCICE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle

Page 16 sur 653

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b366

Cassation

2 mars 1976

2 mars 1976

(FELIX) REUNIS ET PRIS : LE PREMIER MOYEN DE X...

Source officielle
CC

civ1

60794bf99ba5988459c4463f

Cassation

18 février 1981

18 février 1981

AVAIENT CINQ ENFANTS, DONT DEUX, MICHEL-ARMAND ET FELIX ONT CONCOURU A L'EXPLOITATION DE CES PROPRIETES ET QU'ILS DESIRAIENT LES LEUR ATTRIBUER, LES AUTRES ENFANTS DEVANT RECUEILLIR EN ARGENT LEURS Y..

Source officielle
TJ

Référés

EBOUEc/S.A

67f42a4f4e0040aa37361264

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’affaire étant venue à l’audience du 11 février 2025, la SCCV 86 FELIX EBOUE a réitéré les termes de son assignation.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0723cdc6046d4712b436

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Par jugement rendu le 24 septembre 2025, la société TEMSYS KIA a désigné un juge conciliateur et a renvoyé l'affaire à l'audience du 11 févier 2026 ; A l'audience du 8 avril 2026, Décision signée électroniquement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00687

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

Le 2 févier 2016, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0524JUD001073784

Admin. suprême

24 mai 1988

24 mai 1988

   Le premier requérant, Josef Felix Müller, né en 1955, artiste peintre, habite à Saint-Gall.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00237_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrois, représentant l'EURL Felix Créations.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174243cdc6046d47263420

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [J] un logement situé 933, rue Felix Faure, résidence le Tivoli, App 12 - ESC C, (76320) CAUDEBEC LES ELBEUF, moyennant un loyer mensuel initial de 583,68 euros, outre une provision sur charges de

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee32

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

les pratiques sexuelles auxquelles elle s'était déjà adonnées ; que dès avant ce voyage elle avait d'ailleurs parlé à Nicolas A... de ce qu'elle avait fait avec Axel C..., c'est-à-dire pratiquer une fellation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mohamed Z

613725cfcd58014677420b3a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

douleurs, impossibilité de course, nécessité de port de chaussures de marche avec semelles, marche pieds nus extrêmement difficile, raideur du genou droit, difficulté au port de charges, atrophie du fessier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

651fa598c601f0831899184e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de l'AARPI BONNIER SAINT-FELIX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1094 S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43438

Cassation

5 novembre 1985

5 novembre 1985

FELIX A...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90455

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[R] [C], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [C], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [C],

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARLU FELIX RENOV HABITAT

69def4efcdc6046d4743fd58

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 PREMIERE CHAMBRE N°RG : 2025F00882 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARLU FELIX RENOV HABITAT DEMANDEUR

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de21

Cassation

13 mars 1963

13 mars 1963

(FELIX), A PRODUIRE AU NOTAIRE B...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20093096

Appel

8 octobre 2009

8 octobre 2009

séance du 8 octobre 2009, votre demande de conseil relative à la possibilité d'inviter une personne qui a demandé à recevoir par courriel certaines tables décennales des communes de Neulise et Sainte-Féline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88770

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [M], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [W], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires [Adresse 1], représenté par le syndic Helios Immobilier , ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:182

CJUE

19 avril 1988

19 avril 1988

. # Felix Borowitz contra Bundesversicherungsanstalt für Angestellte. # Petición de decisión prejudicial: Bundessozialgericht - Alemania. # Seguridad Social - Reglamento n. 1408/71 - Convenio celebrado

Source officielle