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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référé
6945af3875782d5f06cd7bee
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[M] [K] né le 13 Décembre 1975 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] non comparant Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL, Première vice-présidente
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S
63ca42799066fd7c90fc243e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
son représentant légal actuellement en exercice et demeurant en cette qualité audit siège Chez [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric QUEYROL, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Emmanuel
Source officielle8e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8eb
24 mars 2011
24 mars 2011
EMMANUELLE ont confié la tenue de leur comptabilité à la S.A.R.L. EUROFIDUCIA. Le 19 mars 2007, elles ont informé la S.A.R.L.
Source officiellecr
Laurent X... des chefs d'escroqueries et de corruption, etc/Jean-Paul Y
6137262ccd580146774237f6
17 décembre 2002
17 décembre 2002
entretenait également des liens avec cette société, bien que plus flous ; quant aux effets entre la SARL Emmanuelle et OJM, et la SARL Emmanuelle et l'EURL Gabrielle, ceux-ci avaient été comptablement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6346596dc024d1adffef76c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DINAN --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [H] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleService des référés
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23 avril 2024
23 avril 2024
352J-W-B7I-C36VN N° : /MM Assignation du : 02 Février 2024 N° Init : 21/58095 [1] [1] 2 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
662a9fd1c8a1343b8cd62527
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4CAK N° :6/FF Assignation du : 20 Février 2024 N° Init : 22/58350 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
661041a2c9ea95b316fe1d45
2 avril 2024
2 avril 2024
N° :2/MC Assignation du : 02 Février 2024 N° Init : 23/55189 [1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
65833fad3ea7c8c1129c069b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
:11/MC Assignation du : 02 Novembre 2023 N° Init : 19/60391 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
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12 avril 2024
12 avril 2024
IMMOBILIERE 3F [Adresse 12] [Localité 38] représentée par Maître Emmanuelle CUGNET de la SCP TIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0476 La S.A.
Source officielle7ème chambre 1ère section
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23 avril 2024
23 avril 2024
La Société Mutuelle des Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) assureur de SOTEC INGENIERIE et de GENERALE TECHNIQUE INGENIERIE [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleRéférés
AXA FRANCE IARDc/S.A
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALLIANZ IARD En sa qualité d’assureur des sociétés CEGELEC et ANTEA [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle3ème chambre
686f4a061cd28a275e6bd8af
9 juillet 2025
9 juillet 2025
NBB LEASE FRANCE 1 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre Sociale
6871ecec542d85a267f3c67d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Me Isabelle RAFEL de la SELEURL IR, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Estelle DHIMOLEA, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [9] [Adresse 20] [Localité 6] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00473_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
l'arrêté du 9 octobre 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays à destination duquel elle pourra
Source officielle.
69b7527bcdc6046d47ce18ed
7 mai 2025
7 mai 2025
Emmanuel BIN, et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleService des référés
66a14636bfa4c7b1df1a9585
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il n’y a pas lieu de faire droit aux demandes de mise hors de cause à ce stade, les responsabilités n’étant pas tranchées et le litige pouvant évoluer.
Source officiellecr
613726aacd58014677427877
20 mars 2007
20 mars 2007
la violation des articles 591, 593, 663 et 706-77 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de dessaisissement d'Emmanuelle
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6a1fbe1ccdc6046d47e9b25d
2 juin 2026
2 juin 2026
I Q U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00104 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OVCW ORDONNANCE Le DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX à 12 H 00 Nous, Emmanuel
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006584
15 juin 2007
15 juin 2007
A, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 511-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile,
Source officiellePage 16 sur 383