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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre cab. D

6a0472c0cdc6046d4796983a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

------------- [K] [G] C/ [L], [Q], [Z] [W] épouse [G] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel le CE + CCC + notice : Me Louapre CE + CCC + notice : Me Drouet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509489_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303995_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Drouet, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. Le rapporteur, F-X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2307223_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303657_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, le désistement de M. C est pur et simple.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204591_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204884_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515818_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Drouet, président de la 1ère chambre, pour exercer la fonction définie à l’article R. 351-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508519_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Drouet, président de la 1ère chambre, pour exercer la fonction définie à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002366_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2205459_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2307983_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309048_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Hervé Drouet, président, Mme Océane Viotti, première conseillère, Mme Léa Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405572_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Drouet, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le rapporteur, F-X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300435_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300936_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206021_20220806

Administratif

6 août 2022

6 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206022_20220806

Administratif

6 août 2022

6 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400233_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400297_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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