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1 383 résultats pour « Cindy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

66235ad4aec0e60008fe9a65

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

TACHON, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [K] [M] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Cindy GUERIN, avocat au barreau de

Source officielle

Page 16 sur 70

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TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

écialc/DEFENDEUR

671002d7fac14a1f31d9afc6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce605d6f7f678d49216

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ ORDONNANCE: Contradictoire Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6877eeb5fd93c2d1757f51b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représentée par Me Cindy SAMAMA, avocat au barreau de Paris, toque L0223. AU PRIX D’UN MILLION SIX CENT DIX MILLE EUROS (1 610 000 €) La greffière Le juge

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CA

1ère Chambre

6718949dd8ceca1cd70190c2

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Christian DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2c24796eb4b748562967

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4f6c601f083189914cc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2023 N° 2023/609 Rôle N° RG 23/05559 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEKW [H] [W] C/ [Z], [O], [M] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685009324999a647adde9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

rédacteur juridique, selon pouvoir en date du 29 octobre 2024 de Monsieur [C] [Z], Sous Directeur de la [4], venant aux droits des [5], de l’Hérault et de la Lozère à compter du 1er avril 2010 Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b2acdc6046d47bc840c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire , susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties

Source officielle
CA

6ème Chambre

660f94f6a40f8b0008cb7427

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire, susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f51f2cdc6046d477ba9f6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [P] [V] veuve [Q] née le 18 septembre 1976 à REIMS (51) de nationalité française demeurant 23 Bis Chemin de la Parisette - Villa 18 - 31270 CUGNAUX représentée par Maître Cindy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100542

Cassation

11 mai 2012

11 mai 2012

l'attestation de Jessica Z... l'aînée des filles d'un premier mariage d'Elise X... est circonstanciée, qui fait état de manière détaillée d'un comportement salace et violent de Patrice Y..., celle de Cindy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201559

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

sa demande au titre des pertes de gains professionnels actuels ; Aux motifs qu'il n'est pas contesté qu'au moment de l'accident, Mme [I] [Q] était coiffeuse auprès de la SARL Cindy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d3

Appel

12 février 2019

12 février 2019

- Maître Sophie DIOTCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FEVRIER 2019 APPELANTE : d'un jugement rendu le 05 mai 2017 par le tribunal de grande instance de REIMS, Madame Cindy

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CA

6ème Chambre

69cf5cf4cdc6046d47f38de4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK de la SCP ROZENEK - MONCHAMPS ET VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Mme DEVIGNOT, Conseiller de la mise en état, assistée de Cindy

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TJ

JAF Cabinet 3

673b99275437666d86271669

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) DEFENDEUR : Monsieur [D] [M] [I] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5ebf0cdc6046d477bd996

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

contentieux de la proctection de [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] APPELANTE Maître [R] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] INTIMEE Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre assisté de Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f66052313f20008a5264d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

mise en état du 11 avril 2024, tenu par Aline BIRONNEAU, Conseiller de la mise en état ORDONNANCE: Contradictoire SignéE par Mme Aline BIRONNEAU, Conseiller de la mise en étatr et par Mme Cindy

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866152611adae0daca5331f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juge des tutelles de [Localité 13] en date du 23 février 2016 Représentant : Me François xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [P] [H] épouse [G] Représentant : Me Cindy

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02756

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Ludovic Z..., - Mme Cindy A... , de l'arrêt de la cour d'assises de la haute-savoie, en date du 19 juin 2018, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, a condamné M.

Source officielle