ET MEDICO-SOCIALES, dont le siège est ... à Paris 75005 , la fédération nationale de l'action sociale force-ouvrière, dont le siège est ... à Paris 75002 , la fédération nationale des syndicats chrétiens

Cette ingérence poursuivait des buts légitimes, à savoir la protection de la morale découlant de la foi chrétienne et la protection du droit des personnes religieuses de ne pas être insultées pour leurs

Dans les années qui suivirent, elle devint un groupe chrétien important en Roumanie et fonctionna sans entrave jusqu’au 25 mars 1997.

CASSATION sur le pourvoi formé par : - l'association Alliance générale contre le racisme et pour le respect de l'identité francaise et chrétienne (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

laquelle le directeur de l'unité mixte de recherche Histoire et sources des mondes antiques , dénommée UMR 5189 HiSoMA, lui a retiré la responsabilité de l'animation de l'équipe de chercheurs sources chrétiennes

427, 475-1, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné "le journal 15-25 ans.com" à payer à la Fédération chrétienne

Requête de l'association chrétienne " Les témoins de Jéhovah de France ", tendant à l'annulation, du décret du 12 août 1982 rejetant son recours contre la décision du 28 avril 1982 du préfet des Hauts-de-Seine

51957/15 Rafail TSILIGGROS contre la Grèce introduite le 9 octobre 2015 communiquée le 28 avril 2021 OBJET DE L’AFFAIRE Le requérant est moine dans la communauté religieuse des «   Véritables chrétiens

1031-1 du nouveau code de procédure civile ; Vu les demandes d'avis formulées le 18 août 2006 par le tribunal d'instance de Lyon dans une instance opposant l'association Saint-Marc d'éducation chrétienne

CHRETIEN S.A.S. ATELIER PHILIPPE MADEC S.A.S. GARANKA ILE DE FRANCE exerçant sous l’enseigne COURTEILLE S.A.

Cela étant, au moment d’examiner la licéité de son renvoi au Pakistan, le Tribunal administratif fédéral retint que le requérant était désormais un chrétien pratiquant, qui s’était converti au christianisme

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CHRETIENNOT

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nelly CHRETIENNOT

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CHRETIENNOT

UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LIBRAIRIE CHRETIENNE CLC

Il était également destiné à promouvoir la compréhension et le respect des valeurs chrétiennes et humanistes, et à favoriser la compréhension, le respect et le dialogue entre des gens ayant des croyances

#Rosaria Vella in drugi proti Alliance nationale des mutualités chrétiennes.#Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Cour du travail de Mons - Belgija.#Socialna varnost delavcev migrantov.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller