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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44ac8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de commerce par la société CARON PISCINES.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2101231_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, représenté par la Selarl Callon avocat et Conseil, Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 janvier 2021 de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) et la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2402136_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2024, Mme B A, représentée Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 8 janvier 2024 par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0588d0ccf000877e758
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SECMA CABON C/ S.A.S. CTS CONCEPT S.A.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1e42439575e2f7e327
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Jean-eric CALLON S.A.S.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58b8a
22 septembre 1983
22 septembre 1983
ET CIE" SITUEE AUX N°S 88-90 DU BOULEVARD DE SEBASTOPOL, L'OFFICINE ET LE NOM COMMERCIAL "PHARMACIE CANONNE" EN SE RESERVANT DANS L'ACTE LE DROIT D'EMPLOYER LE NOM "CANONNE" DANS SA RAISON SOCIALE POUR
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2211182_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Callon Avocat et Conseil, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2308695_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D F, agissant en qualité de tuteur de Mme E B, représenté par Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 novembre 2021 par lequel le maire de Dunkerque a accordé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_1802032_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B, représenté par Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet pris par Enedis portant sur sa demande en date du 23 janvier 2018 indiquant à ERDF qu'il contestait la
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202263_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A F, représenté par la SELARL Callon Avocat et Conseil, en la personne de Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites par lesquelles le maire de Cherbourg-en-Cotentin ne s'est
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005234
24 décembre 2024
24 décembre 2024
HEPARTEX-CALONNE-VENIPHARM
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:236
10 juin 1986
10 juin 1986
. # Fernand Carron tegen Bondsrepubliek Duitsland. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Hof van Cassatie - België. # EEG-Executieverdrag - Artikel 33, Tweede alinea - Woonplaatskeuze. # Zaak 198/85
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:343
9 juillet 1998
9 juillet 1998
#Inadempimento di uno Stato - Direttiva 90/396/CEE - Generatori di calore - Installazione in locali abitati.#Causa C-112/97.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b11
11 janvier 2002
11 janvier 2002
La société CANON a contesté les critiques de la demanderesse et a précisé que celle-ci n'avait pas reçu le technicien envoyé par la société CANON le 11 février 1998.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032209020
24 mai 2011
24 mai 2011
Commune - Calonne-Ricouart - (Pas-de-Calais). n° NPJ20110008.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Canon de [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844e
19 mai 2006
19 mai 2006
La mésentente existant au sein de la copropriété avait entraîné la nomination d'un administrateur judiciaire en la personne de Me Raymond CARON depuis 1988 dont la mission a été renouvelée.
Source officielle2ème chambre section C
6690c7530d808eb34e455608
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la somme de 6.977,43 € au titre des arriérés locatifs, - condamné Madame [Z] [L] à payer à la SCI Câline la somme de 3.600 € au titre des indemnités d'occupation, - condamné la SCI Câline à payer à
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f2ff
2 septembre 1998
2 septembre 1998
la maison pour se retrouver face à Jean-Marie Z..., qui était toujours en train de taper sur la porte-fenêtre de la cuisine, en tirant une première fois au sol, puis une deuxième fois en relevant le canon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04669
4 octobre 2016
4 octobre 2016
T... il est également relaté l'usage d'une arme de service dont le canon aurait été collé sur la tête d'une personne interpellée ; que l'autorité, en date du 13 juin 2014, de faire usage des dispositions
Source officiellePage 16 sur 715
CALLONEGO, Clement, CALLONEGO
30/01/2026
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CALLONEGO, Clement
11/01/2026
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LE CALLONEC, Yvan
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - Liquidateur : SELAS CLEOVAL, 14 Bld de la Paix Immeuble Artémis, 56000 VANNES - Avis de dépôt des créances au tribunal judiciaire de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration au greffe remise contre récépissé ou adressée par LRAR - N° RG : 24/00011
07/12/2025
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LE CALLONEC, Charlène
18/11/2025
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SCI CALLONE
03/01/2025
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