Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100606_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
La procédure a été communiquée à la CCIC et à la société Borgo Voyages qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007837504
12 octobre 1994
12 octobre 1994
. ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, le 9 avril 1993, présentée par Mme Janine X..., demeurant Vaitape à Bora-Bora (Polynésie) ; Mme X... demande que la
Source officielleciv1
613722bdcd58014677400de3
19 décembre 1996
19 décembre 1996
demeurant Alameda Eca De Queiros 187-2 à 4000 Porto (Portugal), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre, Section B), au profit de la société Banco Borges
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101548_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Article 2 : Sous réserve que Me Borgès de Deus Correia renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Borgès de Deus Correia la somme de 1000 euros
Source officielleCabinet D
66bc4889a5822c82a7cbe017
8 août 2024
8 août 2024
La SCI LVM BORA-BORA a acquis le 9 juillet 2015 une propriété bâtie située à Nunue (Bora Bora) dont le prix a été payé au moyen d'un crédit accordé par la BANQUE DE POLYNÉSIE, bénéficiaire d'une inscription
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RIVIERE BORGIA RIVIERE MORLON ET ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Camille FABRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10415
8 septembre 2021
8 septembre 2021
: « Ce prêt fait partie d'une avance attribuée a la société Bora Bora Cruises dont le navire vient d'être vendu.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500352_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A..., es qualité de gérant de la société Bora Bora Lounge, dans le cadre de l'exploitation de l'établissement « Bora Bora Lounge » ; 2°) d’annuler l’arrêté d’application n° 942 CM du 30 juin 2025 ;
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SB7 BOREA Représentant : Me Matthieu BONAMICO, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 5] sis [Adresse 2], pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [X] [F] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO
Source officielleChambre des référés
6a19eaefcdc6046d4769bdf2
22 mai 2026
22 mai 2026
[P] [F] ENTREPRISE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Syndic. de copro.
Source officiellesoc
61372321cd58014677405d0b
6 mai 1998
6 mai 1998
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santa Devote, société à responsabilité limitée, dont le siège est centre commercial Hyper Champion, 20290 Borgo
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400331_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
un déféré, enregistré le 25 mars 2024, le préfet de la Haute-Corse demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir certificat d'urbanisme délivré le 9 octobre 2023 par la maire de la commune de Borgo
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200498_20230227
27 février 2023
27 février 2023
, enregistré le 21 avril 2022, le préfet de la Haute-Corse demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté n° PC 02B 042 21 N0024 du 7 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Borgo
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514024_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2025, les sociétés Borgo nettoyage industriel et commercial et Nettoyage insulaire demandent au juge des référés : 1°)
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ba
8 février 2017
8 février 2017
C/ SARL BORGO CONSTRUTION ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 07 avril 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA 14-000130 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
né le 10 Décembre 1948 à BASTIA (20200) ... ... 20290 BORGO assisté de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Nicolas Jean André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacc
5 novembre 2010
5 novembre 2010
C. concernant la chaudière BORA B1 24 KW et ses accessoires où le prix de la chaudière seule était chiffré à 2588, 60 euros H.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222487
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Valentina FRANCIONI 1959 San Marinese Borgo Maggiore 14. Silvia GABOTTI 1973 San Marinese Serravalle 15. Mascia GARUFFI 1972 Italian Borgo Maggiore 16. Romina LONGHI 1975 San Marinese Falciano 17.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007878726
26 juin 1996
26 juin 1996
X..., Le Saout, Le Goff, Jean-Yves Y..., Treguer, Mer, Calvarin, Le Roy, Le Borgne, Cornec, Philippe, Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol
Source officiellePage 16 sur 447