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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
633fc39be633183e2ee17ceb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 12] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 619 - N° du dossier 20210170 Représentant : Me Laurent AZOGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6e
6 février 2007
6 février 2007
AZOUZ (ALGÉRIE) ... 92500 RUEIL MALMAISON représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoué - N du dossier 20060055 assistée de Me Sandrine TOBAILEM (avocat au barreau de VERSAILLES) (bénéficie d'une
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00844_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2021, la société Neovision Group, représentée par Me Azzouz, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f7136fcbf3d85a0c71eb26
19 octobre 2025
19 octobre 2025
chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué(é) par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assisté de, Clémence L'AZOU
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc2
6 février 2017
6 février 2017
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Décembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, conseiller chargé du rapport et Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033065b5adc3978c06ddfab
16 octobre 2017
16 octobre 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Juin 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
Laurent HUGUES avocat plaidant du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Juin 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e4
15 mai 2017
15 mai 2017
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e5
15 mai 2017
15 mai 2017
Jean-Pierre SUDAKA, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : C2120 INTIMEE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
5fda5d27358444a5ac9dff76
15 juillet 2019
15 juillet 2019
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
603428b729be91186c810d0a
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Assignée à personne habilitée INTIMEES DEFAILLANTES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2016, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f7136fcbf3d85a0c71eb28
19 octobre 2025
19 octobre 2025
chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué(é) par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assisté de, Clémence L'AZOU
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02427_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022, Mme A, représentée par la SELARL Quentin Azou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02430_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A, représenté par la SELARL Quentin Azou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 2022 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions préfectorales susmentionnées ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588adb
23 avril 2024
23 avril 2024
VALLEE SUD AMENAGEMENT [Adresse 7] [Localité 10] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 et Me Jonathan AZOGUI
Source officielleChambre 4
6a109baecdc6046d479a8d21
22 mai 2026
22 mai 2026
barreau d’ANNECY DEMANDEUR, D’une part, ET Monsieur [C] [D] [S] [K], demeurant [Adresse 2], comparant Madame [B] [P] [N] épouse [K], demeurant [Adresse 2], comparant représentés par Me Jonathan AZOGUI
Source officielle7ème chambre
DTA_2206806_20240207
7 février 2024
7 février 2024
D, de Me Azogui, représentant la commune de Charento-le-Pont et de Me Rebière, représentant la SCCV 162 rue de Paris et la SAS Provini Arsan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200027_20240207
7 février 2024
7 février 2024
D, de Me Azogui, représentant la commune de Charento-le-Pont et de Me Rebière, représentant la SCCV 162 rue de Paris et la SAS Provini Arsan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60249427d5163385eeb0e0fa
10 février 2021
10 février 2021
toque : C0219 INTIMEE SAS JD ELYSEES [Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 319 567 475 représentée par Me Philippe ROZEC, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 substitué par Me Sandrine AZOU
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208460_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
F, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2022 du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 22 juillet 2021 par laquelle le préfet
Source officiellePage 16 sur 19